La députée Typhanie Degois et l’aéromodélisme

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Typhanie Degois. Crédit photo : TyphanieDegois.fr, CC BY-SA 4.0

Le 31 octobre dernier, la députée de la première circonscription de Savoie, Typhanie Degois, a posé une question au Ministère auprès du ministre d’Etat portant sur la loi dite « drones » d’octobre 2016. Pour simplifier, elle demande une distinction entre les drones et l’aéromodélisme. Les raisons ? L’aéromodélisme est concerné par la loi promulguée le 24 octobre 2016, qui imposera aux appareils de plus de 800 grammes un enregistrement, une identification électronique, une limitation de capacité, un signalement lumineux, un signalement sonore. Selon Typhanie Degois, ce sont là des requis trop contraignants qui risquent de mettre l’aéromodélisme en danger.

La définition du drone ?

La question de Typhanie Degois est à consulter sur NosDeputes.fr. On reconnaît un texte soufflé par des aéromodélistes, avec des positions proches de celles de l’association Finesse Plus (voir leurs propositions ici). Bonne idée : c’est en occupant le terrain des responsables politiques qu’il est possible de faire changer une réglementation inadaptée. Jusque là, tout va bien. Mais sa définition des drones est assez étonnante : « à la différence des drones, qui sont des appareils au pilotage automatique, les modèles réduits d’aéromodélisme se pilotent constamment et exclusivement à vue. Il s’agit là d’un point important et cet amalgame met en péril l’activité d’aéromodélisme en France ».

Drone ou pas drone ?

Les drones, avec cette définition, sont donc les caméras volantes de type Phantom de DJI, c’est-à-dire les appareils qui bénéficient d’une assistance au pilotage et peuvent être pilotés en immersion ou de manière programmée. Ce sont effectivement ces appareils qui sont le plus souvent impliqués dans des survols illégaux. C’est aussi sur ces appareils que les requis matériels et logiciels de la loi « drones » sont plus simples à mettre en oeuvre. On note que certaines machines passent au travers des mailles du filet, comme le Mavic Pro ou le Spark de DJI, le Bebop 2 de Parrot. Ce qui laisse supposer que, tôt ou tard, ces appareils seront considérés comme des menaces avec pour effet une réduction du seuil de masse.

A 500 grammes ?

De nombreuses ailes volantes avec un retour vidéo et une stabilisation deviendraient de facto des drones. A 250 grammes comme dans de nombreux autres pays ? Dans ce cas, le FPV racing serait concerné aussi ! Imaginez une machine de course optimisée au gramme près être dans l’obligation d’accueillir un GPS et un outil de limitation de hauteur, et un boitier de signalement électronique. Typhanie Degois propose « d’exclure les modèles réduits d’aéromodélisme du champ d’application de la loi n° 2016-1428 du 24 octobre 2016 ». Oui, excellente idée ! Mais il manque toujours une définition satisfaisante (et officielle !) d’un drone, il manque toujours des études de dangerosité des différents types d’appareils, et chaque spécialité de l’aéromodélisme campe sur ses positions.

En conclusion ?

Typhanie Degois. Crédit photo : TyphanieDegois.fr

Il est temps de trouver un terrain d’entente entre tous les pratiquants de l’aéromodélisme, sans quoi nous allons à nouveau être confrontés à des textes pénalisants qui n’auront toujours aucun effet sur les pratiques volontairement malveillantes ou illégales par ignorance. Des textes non applicables dans la pratique… sont des textes non appliqués. Il est temps, aussi, que soient autorisés beaucoup plus d’endroits, indoor et outdoor, pour la pratique de loisir. Typhanie Degois est catégorique : sur les terrains homologués par l’aviation civile « aujourd’hui au nombre de 1 000 seulement, le risque de surcharge et d’insécurité est réel ». Et non, les pratiquants ne veulent pas des cages à poules à l’image du ridicule spot sous le périphérique est parisien…

N’hésitez pas à laisser un message à Typhanie Degois pour lui faire part de vos inquiétudes sur la classification des drones, soit sur sa page officielle soit sur son compte Twitter.

Edit : Finesse Plus m’a indiqué deux autres questions de députés, celle de Rémy Rebeyrotte en Saône-et-Loire, et celle de Régis Juanico dans la Loire.

Notez qu’à titre personnel je suis adhérent FFAM et adhérent Finesse Plus.

Source : NosDeputes.fr via Numerama

 

47 COMMENTAIRES

  1. Reste en effet le problème de la définition. En tout cas merci à cette charmante députée de s’intéresser à nos activités sans chercher à les brider davantage.

  2. “Le 31 octobre dernier, la députée de la première circonscription de Savoie, Typhanie Degois, posé une question au Ministère auprès du ministre d’Etat portant…”

    Posé ?

    😉

  3. Pour une fois que le sujet n’est pas porté par un vieux barbu ventripotent acariâtre, on peut espérer une évolution plus pragmatique de la réglementation.
    Et puis surtout, une réglementation applicable, que les forces de l’ordre puissent faire respecter à un coût raisonnable et pour arrêter de passer pour des jambons.

  4. Ce que j’aime, c’est cette phrase qui résume bien le lobbying de nos “amis” aéromodélistes :
    “-Ces mesures particulièrement contraignantes contrastent avec la pratique extrêmement sûre de l’aéromodélisme, bien éloignée des considérations relatives aux drones. ”

    Perso, j’ai jamais réussi à faire voler un moto-planeur même de débutant.
    Dans mes mains, ça fait du petit bois …
    Par contre les multi-rotors (enfin drones), des gamins de 8 ans les pilotent sans problème sous ma surveillance et en zone “libre”.
    Le danger, ce n’est pas l’arme mais celui qui la tient !
    Cette charmante dame vient d’allumer une mèche … ou diviser pour mieux régner

  5. @Droone : Je pratique les deux, me considère surtout comme modéliste et ne voudrait pas me diviser, de plus en 40 ans d’activité je n’ai jamais tué personne..
    Mais je te rejoins pour ne pas diviser ce que nous sommes tous “des modélistes avant tout” et bien sûr c’est l’usage que certains font des objets volants qui est le problème, pas les modélistes 🙂

  6. Tout le monde bute contre la définition exacte du mot drone.
    Un racer de 5″ en mode acro n’est pas “à pilotage automatique” par exemple.
    Inversement, des avions et planeurs pilotés a vue ont des contrôleurs de vols…

  7. Il y a quelques semaines, dji a fait une annonce présentant un système qui permettrait de détecter les drones à une certaine distance grâce à une sorte de grosse boite qui capterait les ondes entre la radiocommande et le drone.

    Or dans la loi de 2016, il est dit qu’il devra être réalisé une “identification électronique” pour les appareils de plus de 800g, or j’e n’ai rien vu sur le comment de la chose.

    En effet, jusqu’à présent, seule l’annonce de la “boite” de dji semble réaliser ce que préconise la loi.

    D’où ma question: Pour les autres marques de drone, comment se passe concrètement cette “identification électronique” ?

  8. Merci pour votre soutien, notre passion ne doit pas être salie par cette loi drone, et de personnes incompétentes sur le sujet.

  9. @Totof63
    “Bien content d’avoir abandonné la discipline ! J’ai tout revendu !”
    Mais tu es toujours parmi nous ! 😉

    @Fred
    Bravo et merci pour cet article !

    @ madame la députée
    Juste envie de vous dire, comme votre sourire, un grand MERCI .

  10. Toute façon, quoique qu’il se passe, on est bais*** par la limitation de 25mW…Qu’on oubli assez vite…lol

    Volons caché, volons heureux :p

  11. L’apparition des Drones a pourri depuis longtemps les clubs d’aéromodélismes et maintenant grâce à ces irresponsables du pilotage tout un monde de passionnés va se faire légaliser à outrance et même un jour taxé..
    un aéromodèle est un aéromodèle, un multicoptère est un multicoptère et un drone est un drone !
    un point c’est tout.
    il y a un code pour les voitures et un code pour les avions , un code pour les bateaux et pourtant ce sont tous des véhicules.
    Messieurs les pilotes de drones restez chez vous devant un jeu d’arcade , cela vous coûtera moins cher pour le même effet, et arrêtez de nuire par votre manque de dextérité a vouloir apprendre à piloter des aéromodèles., vous êtes aussi dangereux que ces alcooliques à qui ont confie des voiturettes sans permis sur nos routes.

    Signé un professionnel de l’aéronautique (et modéliste )

  12. @FPV_67 ,
    Tout a fait en accord avec toi ,Je fais de ‘l’aéromodélisme depuis ma tendre enfance ,
    je n’ai jamais entendu d’accident “Grave” avant et pourtant.
    je vole dans le Nord
    Pour citer Le terrain de Marcq en Baroeuil est situe a 500 m de L’aérodrome
    Le terrain de Vitry en Artois idem,
    Le terrain de Lens est carrement a cote de la piste
    Et a ce jour je n’ai jamais entendu le moindre accident ???? Que l’on m’explique !!

  13. Chercher à diviser les aéromodélistes des “dronistes”n’est pas une solution, je suis aéromodéliste depuis plus de 20 ans et le problème de l’acceptation d’un autre type d’engin existe depuis toujours, j’ai été emmerdé comme pas possible quand je volais en hélico sur les club FFAM, l’acceptation aura pris énormément de temps… et depuis l’apparition d’une loi “drones” en 2012, ça donne du crédit aux détracteurs…
    Je n’ai pas encore vu d’accident grave en drones par contre, les doigts coupés, les presque accidents, ou les crash d’avion sur les voiture en club FFAM sont plus fréquents.
    Il y a aussi ceux qui souhaitent diviser pour créer leur propre ligue/fédération car il y a de l’argent à se faire…
    Bref, le fpv ou le drone, ça reste de l’aéromodélisme: une radio, du bricolage, un modèle volant, le plaisir de voler avant tout! d’ailleurs, pour participer à une course de fpv, il faut une licence FFAM, non?

  14. @Vince38 : Joli discours !! On voit que tu sais de quoi tu parles ! Je suis pilote de drone, d’aéromodèles et de multicoptères ! Mes racers sont des multicoptères et des aéromodèles, mon multicoptère de prise de vue est un drone et mon avion est un drone, et oui … Donc je suis quoi ? Un aéromodéliste, un joueur d’arcade ou un alcoolique dangereux ?? Tes avions en bois sont surement plus dangereux que mes appareils autopilotés, car eux sont capables de venir se poser sans encombres et pourtant, je ne déteste pas tes avions en bois, je suis même émerveillé par la minutie dont tu peux faire preuve quand tu fabrique tes hachoir volant ! Essaies de connaitre ton sujet et de faire preuve d’un minimum d’ouverture d’esprit ! Oui il y a quelques irresponsables chez les dronistes qui foutent tout en l’air, comme partout, mais il y a une majorité de passionnés, responsables et investis !
    A ta dispo pour te faire essayer n’importe quelle de mes machines, je t’assure que tu serais bluffé par leur capacité ! Bons vols à toi !

  15. quel “belle personne” ce @Vince38. Nous traiter de dangereux alcooliques quand on voit le nombre d’accident de chasse en ce moment et que je peux pas aller droner tranquillement sans risqué de prendre une balle dans le drone ou dans ma personne

  16. Bonjour,

    ça me paraît une bonne démarche. Ce ne serait pas productif d’alourdir la réglementation d’une pratique maîtrisée comme l’aéromodélisme. Par contre je pense qu’il faut cogner fort sur les inconscients qui font n’importe quoi avec des multirotors.

  17. @ Vince38 : ca ne colle pas ce que tu dis, car un aéromodèle est un aéronef, un multicoptère est un aéronef, et un drone est un aéronef. Donc, une réglementation pour aéronefs (civils sans personnes à bord).

  18. le fameux probleme de la distinction “drone” et aeromodele.. je rappelle que la definition juridique du drone n’existe pas.
    plusieurs idées :
    a/ distinguer le vol a vue directe du vol hors vue
    b/ tout ce qui ne peut voler “seul”, “automatiquement” et donc potentiellement hors vue est un robot volant.

    un compromis : un aeromodele doit être piloté constamment en vue directe de son pilote ou de l’aide pilote.
    L’aide pilote : individu capable d’informer en temps reels le pilote de la position du modèle.
    cela permet ainsi d’inclure le fpv a distance limitée (!) celle de l’acuité visuelle de l’aide pilote et exclut le long range.
    La DGAC dans les projets d’arrêtés a reconnu que le vol a vue était en soi une limitation de capacité. De plus elle a fait apparaitre la notion de contrôleur de vol puisqu’elle a distingué les modèles avec et sans en leur imposant une dispositif d’information d’altitude du pilote.

    AVEC contrôleur = information sur l’altitude au pilote
    SANS contrôleur = acuité visuelle du pilote

  19. @Vince38 : ça va dans ta vie? Tu m’as l’air bien aigri. J’espère que nous autre pilote de multi ne dérangeons pas trop ta vie. Et j’espère surtout que tu n’es pas représentatif des modélistes.
    A plaisir de te rencontrer….

  20. Je n insulte personne, je dis simplement ce que 90% des modélistes et des Clubs de ma région pensent.
    Chers Dronistes créez votre fédération d’engins auto pilotés trouvez des terrains et oubliez la FFam.

    pour moi il y a une seule définition pour Drone : “aéronef radio guidé circulant sans personne a bord muni ‘d’un auto-pilote , assisté Gps”
    on vous colle La législation un point à la ligne
    un aéromodèle est ” un aéronef circulant sans personne à bord dont le vol est contrôlé à vue” c’est tout

    et on arrête de se masturber l’esprit avec des salades de poids , de capacité, d’équipement ou je ne sais quel truchement pour continuer a bénéficier de la FFam.
    je vous rassures tout de suite , je ne suis pas aigri, ni vieux con mais surtout très en colère de voir dans quelle m… les dronistes nous ont collé. surtout que nos législateurs ni connaissent rien: et c’est pas finit.

    il y a surement des gens très sérieux dans les dronistes comme il y a des charlots chez les aéromodélistes.

    mais les dronistes , ne sont pas des aéromodélistes et si vous pratiquez les deux disciplines , vous adhérez à deux fédés différentes et vous changez de terrain pour pratiquer la discipline choisit.
    on ne joue pas au foot sur un table de ping pong: enfin.!
    voila après 50 ans de modélisme et 40 ans de vie de pilote professionnel aéro je peux vous dire qu’au niveau législation vous ne savez pas de quoi les législateurs sont capables, et mêmes les présidents de fédé pour récolter des adhérents et courir après la Légion d’Honneur.
    Alors soyez adultes , créez votre fédé et démarquez vous : la solution est dans mes deux définitions.

    j’ai pilotez toutes machines volantes dans ma vie ;réduits et grandeurs , mais le pire que j’ai piloté c’est le drone: que c’est ennuyeux ( même un drone de 8m à réaction) alors je n’ai pas besoin de conseils sur l’aéro.
    par contre je pourrais vous en donner et ce sera avec plaisir…….

    Vince

  21. Des ”Vince38” j’en ai connu quelques uns dans ma vie de modéliste et de pilote de multicoptère … oui je pratique les deux et ne m’ennuie pas du tout 🙂 Les Vince38 heureusement tombent bien souvent dans l’oubli AVANT qu’ils ne font disparaître tout ce qui existe autour d’eux, car à la vouloir jouer diviseur on crée la zizanie et la discorde, ce qui fini par tuer les clubs et les assos.. Mais bon avec tout le respect que je te dois en tant que modéliste et passionné d’aviation, Vince38 essayes de te relire ou de te faire lire ce que tu écris et prends un peu de recul pour voir les contradictions dans tes propos .. 🙁
    Désolé, je me placerais toujours en faux vis à vis de tels propos qui dénigrent tout et ne construisent rien !

  22. @Vince38 :
    “pour moi il y a une seule définition pour Drone : “aéronef radio guidé circulant sans personne a bord muni ‘d’un auto-pilote , assisté Gps (…) mais les dronistes , ne sont pas des aéromodélistes et si vous pratiquez les deux disciplines , vous adhérez à deux fédés différentes et vous changez de terrain pour pratiquer la discipline choisit.”

    Selon vous, dans quelle catégorie rentre un racer, sachant que c’est un quadrirotor sans GPS et sans autopilote ?

    Et une voilure fixe tout ce qu’il y a de plus classique en balsa… mais équipée d’une carte de vol/GPS qui permet de stabiliser les trajectoires ?

    A mon sens il est parfaitement contreproductif de vouloir cloisonner les différentes disciplines de l’aéromodélisme. D’autant plus qu’actuellement nous aurions tout à gagner à rester unis, afin de peser efficacement dans la rédaction des nouvelles législations.

  23. Vince, tu as donc plus de 50 ans mais tu n’as jamais ouvert un Bescherelle, ça pique les yeux…

    J’ai une trentaine d’avions et d’hélicos rc, et 2 multis fpv qui sont pour moi des outils pour filmer des avions. Ce n’est pas jouer au foot sur une table de tennis. Et j’ignorerais les vieux aigris qui ne pilotent même plus correctement mais qui veulent faire leur loi sur les terrains ffam.

    Au passage assisté GPS ne veut rien dire, c’est un capteur comme un autre…

  24. @vince38
    bonjour,
    avec vos 50 ans d’expériences , vous devriez savoir que , passé le stade de la découverte , ce qui fait le piquant , le coté grisant de la discipline est l’allé retour entre l’établi et le terrain . l’esprit je construis mon engin et je vois ensuite ce qu’il a dans les tripes . Piloter un engin peut être tout aussi ennuyant dans votre “domaine” . Ajoutons qu’ il y a un paquet ( la majorité ? ) de multirotors qui sont bas de gamme et qui ne peuvent se piloter qu’à vu donc d’après votre définition sont des aéromodèles .

  25. @vince38
    Nous sommes dans le fameux mois du MOVEMBER.
    Cause noble et modeste pour une certaine solidarité masculine, dont j’adhère pleinement.
    Mais ton coté ici parfaitement “moustachu” me dégoute.
    Diviser pour mieux régner, on sais ce que cela donne tôt ou tard.
    On se retrouve tous sans exception avec une même radiocommande dans les mains dans tous les cas de figure
    Ce qui à nos yeux, reste une même passion qu’elle soit sur l’eau, dans les airs ou sur de l’asphalte.
    Bon vol à toi ! Malgré ce triste manque d’ouverture déconcertant…
    CriTof (Modéliste et quinqua validé)

  26. Bon, il faudrait donc trouver une définition de drone de loisir soumis à déclaration, de façon à ce que cela gène le moins de monde possible.
    Pourquoi pas aéronef muni d’un dispositif permettant un vol entièrement programmable. Ça inclut les voilures fixes ou pas, pour lesquels on peut définir des waypoints ce qui induit l’usage d’un gps, ainsi le ‘pilote’ peut garder les mains dans les poches pendant toutes les phases du vol.
    Tout le reste, à partir du moment ou c’est télépiloté en temps réel, c’est un aéromodèle, que ce soit pour faire des photos ou de la voltige. Reste la question du FPV.
    Après rien n’empêche de pratiquer hors club, mais on perd le bénéfice de l’assurance, et quoi qu’il en soit, si on pratique dans un espace hors agrément fédération, ben on prend ses responsabilités : on percute une chère tête blonde avec un vortex plein pot, ou un atr 42 en finale, on peut casser sa tirelire voire faire un séjour à Fresnes. Mais ça c’est comme rouler en moto en wheeling en plein centre ville sans casque et sans permis ni assurance. Ça se veut impressionnant et générateur d’adrénaline, mais c’est surtout très con et dangereux. Sinon voler dans un endroit délimité et désert, où est le problème ?

  27. Un drone c’est militaire, un multi-rotor c’est pour le loisir … pas bonne ma définition ? 🙂
    Quand à Vince à plus de 60 piges, quand les chevilles sont encore dans un tel état … ça s’appelle de l’arthrose; faut consulter 🙂

  28. @ Ticamoi : tu as complètement raison. Le mot “Drone” est officiel pour la Défense, et est défini comme : “terme désignant le segment aérien d’un système de drone.”

    Un système de drone est défini comme : “ensemble regroupant un segment aérien, un segment sol et un segment de communication permettant la mise en oeuvre d’un aéronef non habité piloté
    à distance, en mode manuel, semi-autonome ou autonome, susceptible d’emporter différentes charges utiles le rendant capable d’effectuer des tâches spécifiques pendant une durée de vol pouvant varier en fonction de ses capacités.”

  29. Si avoir de l ouverture d esprit…c est d accepter et subir les squatters et des fout la m….alors oui je suis hermétique d esprit. Et pendant que certains essayaient de lire le Bescherelle moi j apprenais a piloter des biréacteurs….. en tous cas pas de drones dans mon club…..c est le top et tout le monde est heureux
    Que des vrais modélistes.!! et 90 membres de 10a 80 ans……
    Alors créez votre Fédé et louez vos terrains et surtout évitez de faire des bourdes qui retombent sur les vrais aéromodélistes…parcequ a ce jour nous en sommes la a cause de vous.
    Je quitte définitivement cette messagerie j ai dit ce que j avais a dire.
    Over

  30. @Vince38 :
    Mais vous faites clairement partie du problème…
    Plutôt que d’alimenter les traditionnelles guéguerres “drone vs avion (vs probablement hélico j’imagine…) et de décourager les pilotes de drones débutants de s’inscrire en club… si vous aviez pris le temps de les accueillir et de laisser le club faire son job (à savoir inculquer le bases de la sécurité par exemple), on n’en serait pas là actuellement…

  31. +1 : TB250 …. Sympa l’ambiance qui doit régner dans un tel club, rassemblement de moustachu aigris …
    Malheureusement je pourrais en citer d’autres (des clubs identiques…)

  32. Clair, vinz38, tout y passe dans ses mots : de l’intolérance à la stupidité, en passant par ce côté patriarcal désuet et ridicule…L’avantage avec ce genre de personne c’est que leur temps de présence dans ce monde est compté, plus longtemps à attendre pour que les générations suivantes soient libres de ce genre d’influence toxique…
    D’ici là je vous souhaite à tous de vous rassembler pour le mieux, d’avoir du bon sens, de l’optimisme et du ” bon esprit ” !
    Bon vols !

  33. @Vince 38
    C’qui faut à ces p’tits jeunes c’est une bonne guerre qui leur remettra du plomb dans la cervelle. Mais où va la France mon bon monsieur? Et puis d’abord les drones c’est trop nul et les pilotes de drones c’est que des alcolos et sûrement même des drogués.

  34. Juste pour info :

    Un gros hélico avec un NAZA-H fait le même boulot qu’un “drone”…
    Donc pour moi Aéromodélisme = drone

  35. Elle a raison, la plupart des pilotes de multirotor n’ont rien a voir avec des modélistes sérieux. Donc il ne faut pas faire d’amalgame

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