Signalement électronique à distance : l’état des lieux, DJI, les balises externes

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Le 29 juin prochain, le signalement électronique à distance entrera en vigueur : il sera nécessaire pour piloter les appareils volants radiocommandés de plus de 800 grammes. Les pilotes de loisir comme les pilotes professionnels sont concernés de la même manière, puisque la loi dite « drone » de 2016 s’applique à tous.

Période de transition ?

Vous pouvez bénéficier d’un délai supplémentaire de 6 mois, jusqu’au 29 décembre 2020. La condition ? Avoir enregistré votre appareil dans la base de données AlphaTango avant le 29 juin 2020. Pour les appareils acquis et donc enregistrés après le 29 juin 2020, il faudra vous assurer de leur conformité à la réglementation. A savoir tout de même : vous ne serez pas verbalisé pour un défaut de signalement électronique à distance avant le 1 novembre 2020 – les explications se trouvent un peu plus loin dans ce post.

Qu’en dit l’administration ?

A mes demandes de précisions au sujet du signalement électronique à distance, le pôle communication de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) m’a répondu de manière assez laconique : « nous ne sommes pas en charge de ce dossier ». Le ministère de l’Intérieur n’a pas répondu à mes questions, ni même accusé leur réception. Pas de réponse à la Direction Générale de l’Armement (DGA) non plus, qui pourtant travaille sur le sujet. Du côté du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale, Gwénaël Jézéquel, conseiller à la coordination du SGDSN, m’a indiqué que les services concernés ont été occupés par la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19, et qu’il faudra attendre un peu pour une communication à ce sujet. Mes interlocuteurs habituels dans les administrations m’ont indiqué ne pas être habilités à en parler. Etonnant, tout de même, pour un requis initié il y a plus de 3 ans et à moins d’un mois de son entrée en vigueur.

Les moyens de vérification ?

Comment les forces de l’ordre vont-elles lire les informations diffusées par les outils de signalisation électronique à distance ? La seule piste, pour le moment, est l’appel d’offres du ministère de l’Intérieur, dont une partie est passée plutôt inaperçue dans la presse : elle concerne des « passerelles de réception des trames wifi des drones collaboratifs ». Autrement dit des boitiers de réception de la signalisation électronique à distance (voir ici), pour un total de 300 pièces. L’appel d’offres courant jusqu’au 22 juin 2020, on se doute que ces boitiers ne seront pas disponibles au 29 juin 2020.

Contrôles ?

L’article 4.2° du décret 2019-1114 du 30 octobre 2019 est prévoyant puisqu’il indique que les contraventions ne seront appliquées qu’à partir du 1er novembre 2020 (12 mois après l’entrée en vigueur de ce décret). Rappelons que le texte prévoit de punir l’absence de signalement électronique à distance par une contravention de classe 4, soit 135 € forfaitaires. Attention, des peines supplémentaires peuvent être prononcées, comme la confiscation de l’appareil (Art. R. 20-29-9 du décret du 30 octobre 2019). Les forces de l’ordre devront sans doute se contenter de recommandations aux pilotes tant que ces boitiers de consultation ne seront pas disponibles, en l’absence d’outils pour effectuer la vérification. A noter que les smartphones pourraient en théorie permettre la consultation des systèmes de signalisation électronique à distance – mais encore faudrait-il que les applications développées pour cela aient accès au système – en d’autres mots que les mobiles soient « rootables ».

Comment se conformer ?

Il y a deux possibilités. Soit l’appareil que vous pilotez est équipé d’un outil de signalisation électronique à distance intégré, soit il ne l’est pas et vous devez ajouter une balise vous-même. J’ai posé la question aux principaux constructeurs de drones prêts à l’emploi, et j’ai établi la liste des balises externes proposées par des intégrateurs. Voici l’état des lieux au 4 juin 2020, soit un peu moins d’un mois avant l’entrée en vigueur du requis réglementaire.

La position de DJI

Voici la réponse officielle du constructeur DJI, apportée par Olivier Mondon, Communication Manager, Europe : « Nous travaillons actuellement avec les autorités françaises pour finaliser le respect de leurs exigences d’identification à distance pour nos clients français. La loi française n’impose pas d’exigences au fabricant, mais à l’opérateur. Pourtant nous avons décidé qu’une solution DJI serait mieux que de laisser l’opérateur gérer ses propres drones. Les drones DJI suivants équipés de notre système de transmission vidéo DJI OcuSync auront une mise à jour du firmware pour le signalement électronique à distance. Il s’agit des Mavic 2 Pro et Mavic 2 Zoom, le Mavic 2 Enterprise, le Phantom 4 Pro V2, le Phantom 4 RTK, le Phantom 4 Multispectral, le Matrice 200 V2 et le Matrice 300 RTK ». Les appareils de moins de 800 grammes ne sont pas concernés, c’est le cas des Mavic Air, Mavic Air 2, Mavic Mini, Mavic Pro, Spark. Pour les autres, notamment les Phantom d’anciennes générations et les Inspire ? Il faudra passer par une balise externe.

Les positions de Yuneec et Parrot ?

Yuneec ne m’a pas encore répondu à ce sujet, mais devrait le faire « prochainement ». Parrot ne m’a pas apporté de réponse, mais l’Anafi n’est pas un appareil concerné par le signalement électronique à distance.

Les balises externes ?

Crédit photo : Dronavia

Plusieurs constructeurs et intégrateurs français ont annoncé leurs produits pour équiper des drones. Voici ceux dont j’ai connaissance, dans l’ordre dans lequel j’ai appris leur existence. Ce sont des balises émettant en 2,4 GHz, sur le canal 6, à une puissance et avec des trames conformes à la réglementation. Contrairement à ce que l’on pourrait imaginer, les textes réglementaires n’imposent pas de portée minimum pour ces balises. Pour diffuser leurs informations, elles doivent être alimentées et obtenir une position GPS. On trouve des modèles complets, autonomes avec batterie et GPS, et d’autres qui nécessitent le branchement sur l’alimentation et sur les composants électroniques à bord, mais permettent un gain en place et en poids.

Dronavia Zéphyr Beacon

Ce spécialiste des accessoires de sécurité pour les drones a été le premier à dégainer avec plusieurs balises, les Beacon. Ces produits sont principalement destinés aux professionnels des drones, pour assurer la conformité de leurs appareils avec la réglementation. La Zéphyr Beacon Light est la balise la plus légère, 10 grammes pour des dimensions de 3,5 x 2,1 x 1,1 cm. Elle doit être alimentée en 5V. Comptez 124 € (hors taxes). La Zéphyr Beacon Standard est autonome, avec sa propre batterie pour une autonomie de 5 heures. Elle pèse 17 grammes pour des dimensions de 3,5 x 2,4 x 1,7 cm. Elle est positionnée à 166 € (hors taxes). Dronavia propose aussi des versions Pro pour des usages professionnels ou industriels qui requièrent une identification à plus grande distance, jusqu’à 3 kilomètres.

Signalisation Electronique Drone Inosed

Le site propose 4 balises, dont le modèle Inosed Mavlink pour les appareils basés sur un contrôleur de vol Pixhawk, qui permet de s’affranchir de GPS et de batterie. Il pèse moins de 5 grammes pour des dimensions de 2 x 2,5 x 0,6 cm). Il est proposé à 120 € (taxes comprises). Le modèle Inosed GPS inclut un GPS indépendant du contrôleur de vol requiert une alimentation 5V externe. Il pèse moins de 10 grammes pour des dimensions de 2 x 2,5 x 0,6 cm. Il est positionné à 140 € (taxes comprises). Les deux doivent être placés à l’extérieur de l’appareil. Des modèles à placer à l’intérieur, avec des antennes externes, sont également proposés. Une ristourne de 30 % est proposée pour les 250 premiers modules.

Dronotique Alfonce Signalement

Cet outil est modulaire : il repose sur une base qui pèse moins de 15 grammes et mesure 3,5 x 3 x 1 cm, proposée à partir de 120 € (hors taxes), à laquelle viennent se greffer des composants au besoin. La version Alfonce Signal peut être livrée avec ou sans GPS, avec un boitier. Elle doit être alimentée en 5V. Elle est proposée à partir de 135 €. Le modèle Alfonce Signal XL, en version totalement autonome avec GPS, batterie et boitier, est positionné à 160 € (hors taxes).  A noter que le boitier est prévu pour gérer des LED destinées à assurer la conformité aux vols de nuit (pour les usages professionnels).

Skyinnov Signal Drone

La gamme Signal Drone SD20 est composée de trois modèles. Le SD20L (Léger) pèse 12 grammes avec son GPS intégré, il est à brancher sur une alimentation 5V. La version SD20A (Alimentation) comprend également un GPS et doit être alimentée par du 5V, mais elle est présentée dans un boitier à fixer à l’extérieur de l’appareil. Il pèse 16 grammes, pour un prix de 134 € (hors taxes). La version SD20B (Batterie) pèse un peu plus lourd : elle est autonome puisqu’elle comprend le GPS et une batterie rechargeable en microUSB, le tout dans un boitier. Comptez 169 € pour cette version. Les modules en boitier sont disponibles en plusieurs coloris. Une ristourne de 10 % est proposée jusqu’au 22 juin 2020.

Flying Eye Balise de signalement électronique à distance

Le constructeur Flying Eye propose deux modèles de balises. La première est un modèle intégrable, à brancher sur une alimentation 5V. Elle mesure 2 x 3,5 x 0,6 cm pour un poids de 5 grammes. La second est un modèle autonome, avec une batterie intégrée pour une autonomie de 6 heures, et livrée dans un boitier. Ses dimensions sont de 3,8 x 2,4 x 1,5 cm pour un poids de 13 grammes. Les deux modèles sont proposés à 129 € (hors taxes).

La version Do It Yourself ?

Vous l’avez peut-être découverte sur Helicomicro : Pierre Kancir et Julien Queffélec proposent de réaliser vous-même une balise conforme au signalement électronique à distance, en Open Source. Il faut acquérir un module, y injecter le code, réaliser la demande d’un identifiant de constructeur de dispositif de signalement électronique (voir ici). Ce n’est pas à la portée de tout le monde, mais le résultat permet d’obtenir une solution opérationnelle pour moins de 40 €. Ca se passe ici ! C’est aussi un excellent moyen de bien comprendre ce qu’on embarque à bord de son appareil.

Vérifier le bon fonctionnement ?

L’article R. 20-29-7.1 du décret du 30 octobre 2019 stipule que l’appareil doit être « en état de fonctionnement ». Comment le vérifier ? Pas facile en l’absence d’outil de lecture du signalement électronique à distance. On ne peut donc que se fier aux informations dans le logiciel pour les solutions intégrées, et à la signalétique des LED de la balise… s’il y en a, et sachant qu’elle peut différer selon les intégrateurs et le matériel utilisé. Pourra-t-on dire en cas de problème « bizarre, m’sieur l’agent, la balise fonctionnait quand j’ai décollé » ? Cela dépendra sans doute de vos talents de négociateur.

Et le risque d’interférences ?

Le requis réglementaire impose des émissions radio dans la bande 2,4 GHz, l’une de celles utilisées par les drones pour les connexions radio et vidéo. Doit-on s’attendre à des perturbations du retour vidéo, ou une altération de la fiabilité des commandes ? « Le risque est très faible », explique Ludovic Pelletey de Dronavia, « l’occupation de la bande est réduite et il y a peu de chances de perturber le drone ».

Le point commun entre toutes les balises ?

C’est leur prix, et il est élevé ! Les solutions proposées coûtent plus de 100 €. C’est cher, très cher même. Entendons-nous bien, il est difficile pour une société de proposer un tarif plus léger. Reste que les utilisateurs de drones s’attendaient à un coût beaucoup plus réduit. Qu’est devenue la préconisation « 10/10 » (10 grammes / 10 €) de la FFAM ? Ce souhait formulé par le président de l’époque, Bruno Delor (voir ici), n’est que partiellement satisfait. On peut, dans certaines conditions, obtenir un poids de 10 grammes – sachant tout de même qu’une balise autonome est bien plus lourde. On est très loin du prix de 10 €, en revanche, puisque les produits disponibles sont… plus de 10 fois plus onéreux ! 

Faut-il s’équiper maintenant ?

Pour les appareils de moins de 800 grammes, le signalement électronique à distance n’est pas requis. Ce n’est pas la peine de faire des excès de zèle et de les équiper du signalement électronique à distance ! Cela ne sert à rien… sinon à dépenser plus de 100 € et amputer un peu l’autonomie de l’appareil. Car installer une balise ne vous offrira pas plus de liberté de vol, ni plus de clémence en cas d’usage illégal.

Pour les appareils de plus de 800 grammes, veillez à les enregistrer avant le 29 juin 2020 sur AlphaTango. Cela permettra de vous dispenser de signalement électronique à distance jusqu’à la fin de l’année 2020. Si en revanche vous faites l’acquisition d’un drone de plus de 800 grammes après le 29 juin 2020, sachez qu’il devra être conforme ou rendu conforme avant de décoller…

28 COMMENTAIRES

  1. Bonjour Fred
    Merci pour ces précieuses informations toujours bien formulées.
    Si ça ce n’est pas la mort annoncée des drones de loisirs de plus de 800 grammes, il faudra m’expliquer !
    Cdt

  2. C’est bien de voir que des solutions arrivent. Après, je m’interroge quand même sur la validité des informations fournis par les modules très intégrés. Une bonne réception GNSS passe par une bonne antenne et une protection pour les EMI…
    Il ne faudrait pas que les informations transmisent par les modules desservent justement le drone. En effet, l’idée de la balise d’identification pour les forces de l’ordre est de pouvoir décider vite quel drone neutraliser. Si la balise envoi des informations de position et cap trop erronées, on prend aussi le risque de voir son drone neutraliser …
    A voir

  3. Il n’y a pas que les “Drones” qui sont concerné, mais TOUS les aero modeles de plus de 800g , donc voilure fixe et voilure tournantes….. fini le vol dans les champs, ca le GROS soucis. avec le planeur de construction perso…. a moins que d’avoir pris d’avance des immat su alphatango…. et encore que jusque fin 2020…

  4. @Fred, Bonjour comme je l’avais dit hier sur un autre poste de la page, le prix des 10 euro est largement dépassé, Denis Jeant de chez Safety-Drone qui lui est le premier à proposer la précommande des boitiers SKYINNOV (Signal Drone) à déjà proposer une ristourne pour les premiers acheteur, quand sera t’il des drones encore sous garantie pour la version intégré SD20L à soudé sur la carte mère sur l’alimentation de la batterie, pour mon cas c’est un H480 plus sous garantie, mais pour ce qui aurait un HPlus ou H520 ou H920 par exemple si il voudrait utilisé cette solution la garantie saute est-ce que le fait de renvoyer le drone chez le constructeur ou le distributeur vas intégré la garantie en modifie tout de même un appareil, j’ai vue aussi qu’il faudra un boitier par drone si il ne sont pas de même catégorie et masse popurquoi n’avoir pas fait un seul boitier qui permet de le basculé d’un drone à l’autre même si il ne sont de même catégorie, mais avec un commutateur qui permet de le passé d’un drone à l’autre, je prend mon cas pour un H480 et mavic 2pro, pour le mavic 2pro sa ne pose plus de problème puisque comme tu le stipule Fred dans l’article il y aura une MAJ de DJI, mais sera t’elle légal vis à vis de la réglementation Française ?

  5. @ Pascalt54 : J’ai posé ces questions de garantie aux administrations supposément en charge. Mais je n’ai à ce jour aucune réponse, comme indiqué dans le post.

  6. mes machines sont enregistré depuis la mise en service d’Alphatango, vu les tarifs, je vais
    tranquillement attendre , soit la proposition de Yuneec ou si d’autres alternatives moins chères se présentent.

    Les tarifs de ces mouchardtranspondeurs me font penser aux prix des String, moins il y a de tissus
    plus c’est chers! :-))

    en attendant je mettrais un Stickers sur mes muti …”La France ma Tuer”!

  7. @Fred , question a la con ,as-tu essayer de contacter la GTA ? Sinon super article complet , je peux même pas râler !!

  8. @ Bud UAV : Oui, je suis en contact régulier avec la GTA/BGTA, ils font partie de ceux qui ne parlent pas (c’est la Grande Muette, je peux le comprendre :)…
    Content que tu ne puisses pas râler, LOL :-p :-p :-p

  9. Fred : tu crois pas qu’ils vont te répondent ……. entre le fait qu’ils nous méprisent totalement et qu’ils ne doivent pas avoir le 1/3 des effectifs présents au boulot suite à cette atroce épidémie … 😂 🤣 tu risque d’attendre un bon moment !!
    Rien que pour l’organisation des examens théoriques de télépilote, ils sont pas foutu de réouvrir les centres ou, au moins, de donner des dates auxquelles nous pourrions nous inscrire ….. lamentable !

  10. Super article, je vais attendre encore un peu , il va bien y avoir une solution diy plus petite qui va sortir.

  11. Un grand merci à toi Fred de débroussailler ce sujet épineux ! (et d’insister pour avoir des infos, ça ne doit pas être simple).
    En attendant, celui qui ne veut pas être repéré pourra toujours lancer sa machine dans les airs sans mouchard… Bon courage aux forces de l’ordre pour le localiser.

  12. Je retiens surtout que mon avion en balsa devra avoir ce truc inutile si il veut revoler un jour. Vu le prix, autant voler tranquille jusqu’à se prendre une amende, ça coûte pareil ! Ensuite il suffira de mettre la belle maquette inutilisable dans la cheminée si il n’a pas été confisqué et d’acheter un truc chinois en mousse moche ou de changer pour un loisir approuvé par le gouvernement comme les playmobils ou les duplos.

  13. DD, je pense que tu n’as pas souvent (voire jamais) affaire à cette triste administration ….. …

    Je la pratique depuis le début de mes activités de pilotes (soit 33 ans à ce jour) et je pense que je peux en parler en fin connaisseur !!!

    Quant à dire que je n’ai pas de bol dans ma vie …. je ne sais pas de quoi tu parles, j’ai une vie super et j’en suis très heureux … je te remercie 🤣🤣🤣🤣🤣.

  14. Salut Fred, étant possesseur d’un inspire 1 et d’un phantom 3 pro je vais poser une question qui n’est pas liée directement au sujet traité ici, mais qui se pose quand même : où peut-on acheter des batteries pour le phantom 3 et pour l’inspire ? Studiosport n’en n’a plus et je n’en ai pas trouvé en France. Merci

  15. @loud06 : C’est gros souci 🙁
    Pour l’Inspire 1, il y a les vendeurs tiers sur les marketplaces comme CDiscount, encore faut-il avoir confiance. Ou les boutiques no name sur Amazon.
    Pour le P3, c’est encore plus galère, il ne reste pour ainsi plus que des batteries non DJI 🙁 Idem, ce sont des vendeurs tiers sur CDiscount et autres…
    Il y a un petit quelque chose d’obsolescence forcée dans cette absence de batteries sur le marché.

  16. étant licencie ffam je vais attendre l’objet qui doit être pondu parce qu’à un moment donne les 30000 licenciés ben il va bien falloir qu’ils s’equipent 🙂

  17. Ça fera un beau petit projet de fin d’étude pour n’importe quelle école d’électronique … 135 euros c’est vraiment abusé

  18. Et la on remercie tout ceux qui ont volé illégalement, au dessus des personnes, des voitures, en villes ( sans être pro et sans déclaration ), les vol illégaux à plus de 150M de haut ou 200M de distance… Merci à tous ces amateurs et Pro qui n’ont pas respecté, et voila une législation en +++++++

  19. Ils auraient du les vendre à 4 000 € les balises !
    Ca aurait éliminé ceux qui cassent les prix, ce disent “pro” au bout de 4Jours de présentiel lol
    Surtout ceux qui ont un boulot et font ca le week end avec leurs 3 batteries lol
    Et les vrais Pro qui en font tous les jours, avec 20 batteries, 10 chargeurs, etc…

  20. bonjour , je vais me permettre d’intervenir sur un commentaire irrespectueux qui concerne tout les passionnés de drones dans être pour autant un professionnel; je m’explique : quand je vois ce commentaire ( Ils auraient du les vendre à 4 000 € les balises !
    Ça aurait éliminé ceux qui cassent les prix, ce disent “pro” au bout de 4 Jours de présentiel lol
    Surtout ceux qui ont un boulot et font ça le week end avec leurs 3 batteries lol
    Et les vrais Pro qui en font tous les jours, avec 20 batteries, 10 chargeurs, etc…) je suis d’accord sur les sujets de ceux qui font les cons et in paie les conséquences , mais de la a se foutre de la gueule de ceux qui comme c’est clairement dit, ils ont un boulot et se la joue pilote pro le weekend , c ‘est juste le plaisir de voler , vaut mieux se mobiliser sur ces abus de l’état qui en font trop car les bons paient pour les cons et pas besoin de ça pour avoir les habituelles restrictions a tout va! et pour ma part je suis photographe professionnel , j’ai mes clients mon chiffre d’affaire et un numéro de siret et étant enregistrer a la chambre des métiers , et sincèrement dépenser genre une somme astronomique pour savoir piloter un drone , on est pas des pilotes de ma NASA lol.
    beaucoup de gens se croit être photographe pro et illégalement font des prestations sans être enregistrés, c’est leurs problèmes pas le mien , j’ai bosser dur pour en arriver la , tout le monde a droit a sa chance , je respecte tout corps de métier , et très respectueux des consignes de sécurité , en tout cas et très bientot on sera rendu a voler a 80 mètres lol et voler a 50 mètres de distance , je ne vois pas souvent des avions percutés des drones et bien heureusement tant mieux , et vu qu’on en parle des pilotes de mono moteur genre robin DR 40 ou autre avion de tourisme devrait éviter de raser des secteurs interdits au vol basse altitude eux ausi doivent respecter les plafonds ça se joue les top gun du dimanche sont bien en dessous des 1700ft (500m) voir a 100 mètre alors si il se prend un drone dans une zone “libre” la ou il n’y a pas de rouge car ils se régalent a mettre du rouge la ou a la limite le drone tomberait sur des fourmis ou des buissons …bref je vois que nous en sommes qu’au début de lois inutiles pour beaucoup et que oui on doit sanctionné les cons ça je suis d’accord mais ne mélangeons pas tout et tellement de gens font des photos en se faisant payés , je vais pas m’amuser a faire la guerre comme on va pas me prendre la tète si je ramène de des belles petites vidéos sympa a mes clients point, car si cela devait être mon métier , je ferais le nécessaire
    merci de m’avoir permis de m’exprimer , je vous souhaite a tous passionnés, débutants , professionnels , bon vol

  21. Bonjour,
    Je suis détenteur d’un Phantom 4 de DJI que j’ai acheté le 26/06/2016.
    Je souhaiterais savoir s’il doit être équipé d’un dispositif électronique de signalement externe ou si DJI va effectuer des mises à jour dans ce sens;
    Dans le cas ou ce quadcoptère doit être équipé d’un boitier externe, je souhaiterais connaitre ceux qui sont autonomes (batteries incluse ainsi que le GPS) et qui peuvent être installés sans avoir à démonter la machine ne connaissant pas grand chose à l’électronique.
    Merci d’avance pour vos retour d’informations que vous voudrez bien me transmettre.
    Bien cordialement
    Philippe PIGNARD

  22. @PHILIPPE PIGNARD : Les réponses figurent déjà dans le post. DJI proposera une mise à jour pour les Phantom 4 Pro V2, le Phantom 4 RTK, le Phantom 4 Multispectral. Les autres modèles doivent être équipés d’une balise. Dans l’état des lieux des balises proposées sur le marché, j’ai indiqué celles qui étaient autonomes…

  23. Je trouve étrange dans le monde du drone de mettre un identifiant à distance sur le drone. On dirait une application directe du monde de l’aviation ( transpondeur )

    Est ce que ce ne serait pas une meilleure solution que plutôt de se concentrer sur le drone, on se concentre sur l’émetteur – que du coup on pourra également positionner.

    Il me semble que n’importe quelle app est capable de scanner un émetteur wifi.

  24. @ Philippe : Justement non, ce n’est pas issu du monde de l’aéronautique, et ça va à l’encontre des déjà trop nombreux outils de positionnement existants pour les appareils habités, sans compatibilité. La raison, c’est que ce système de signalement n’a pas été imaginé par une autorité aéronautique, mais par une administration en charge de la sûreté nationale (pas la sécurité), le SGDSN. Ce qui aboutit à une réponse administrative à un problème (les survols illégaux et de sites sensibles), et non pas une réponse

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