DJI : les drones et les classes européennes en 2024
Dans un message sur les réseaux sociaux, le constructeur DJI décrit en 4 infographies les conformités de ses drones avec les sous-catégories et classes européennes…
Edit : pour répondre aux demandes de précisions qui me sont posées…
Les drones mis sur le marché à partir de 2024 doivent avoir une indication de classe.
MAIS les drones mis sur le marché avant 2024 n’y sont pas tenus : ils peuvent être achetés et utilisé en Europe sans classe, en sous-catégorie A1 pour les moins de 250 grammes, en sous-catégorie A3 pour les >250 grammes (et <25 kg).
Notez bien la différence entre « mis sur le marché » et « vendus ». A titre d’exemple, un Mini 3 Pro de DJI vendu en février 2024 a été mis sur le marché en mai 2022. Il n’est donc pas tenu d’avoir une indication de classe ! Pour référence, la définition de « mis sur le marché » se trouve dans le règlement 2019/945, article 3 : » «mise sur le marché»: la première mise à disposition d’un produit sur le marché de l’Union; « . Le constructeur peut choisir d’offrir la conformité à une classe de manière rétroactive, mais ce n’est pas une obligation, ni pour lui ni pour le client.
Ce qui existe déjà :
- Le Mini 4 Pro est de classe C0, pour un usage en sous-catégorie A1 à moins de 250 grammes.
- Les Mavic 3, le Mavic 3 Classic et le Air 3 sont de classe C1, pour un usage en sous-catégorie A1.
- Le Mavic 3 Pro est de classe C2, pour un usage en sous-catégorie A2 avec un examen complémentaire OPEN.A2 et une attestation d’autoformation pratique, ou en sous-catégorie A3 sans cet examen.
- L’Inspire 3 est de classe C3, pour un usage en sous-catégorie A3.
- Tous les autres « anciens » modèles de DJI de plus de 250 grammes qui ne figurent pas dans la liste sont sans classe, destinés à un usage en sous-catégorie A3.
Ce que l’on savait déjà :
- Le Mini 3 et le Mini 2 SE seront de classe C0, pour un usage en sous-catégorie A1 à moins de 250 grammes (courant janvier 2024).
Ce que l’on ne savait pas :
Les « autres série Mini » seront de classe C0, pour un usage en sous-catégorie A1 à moins de 250 grammes. Reste à savoir si cette formulation décrit le Mini 3 Pro, le Mini 2 et le Mini 1.- Le Air 2S sera de classe C1, pour un usage en sous-catégorie A1 (fin janvier 2024).
Les infographies de DJI soulèvent des questions
- Le marquage CE avec indication de classe pour les drones qui figurent dans ces infographies va-t-il être obligatoire ou facultatif chez DJI ? Car rappelons que la réglementation européenne n’impose pas de classe sur tous les appareils dont il est question ici, puisqu’ils ont tous été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024. Ils peuvent parfaitement continuer à être utilisés sans classe après 2024, en sous-catégorie A1 pour les moins de 250 grammes, en sous-catégorie A3 pour les autres. Rappelons également que la classe C0 n’offre aucun avantage par rapport à une absence de classe pour les appareils de la liste, elle impose même en supplément une limitation de hauteur figée à 120 mètres par rapport au point de décollage.
- La fiche A3 montre les classes C0 à C3, en laissant supposer que l’Inspire 3 et l’Avata ont toutes ces classes. Ce n’est évidemment pas le cas : l’Inspire 3 est C3, l’Avata n’a pas d’indication de classe.
- Contrairement à ce qu’indique la seconde fiche A1, les drones de classe C1 ne sont pas autorisés à survoler des personnes. La règlementation indique simplement une tolérance : » En cas de survol imprévu de personnes ne participant pas à l’exploitation, le pilote à distance réduit autant que possible la durée pendant laquelle l’aéronef sans équipage à bord survole ces personnes « .
Si vous êtes perdu dans la jungle des classes, des sous-catégories et de ce qu’on peut faire ou pas avec un drone, le récapitulatif est ici !
Et si c’est la liste des drones avec une indication de classe que vous cherchez (une indication opérationnelle, pas prévisionnelle), ça se passe ici !
Fred merci pour toutes ces informations et meilleur vœux 2024.
Question: le matrice 350 n’est il pas C3 et le matrice n’a t’il pas module externe Eu qui lui permet de voler en C5 ?
Merci guy
@ Guy : Merci ! 🙂
Le M350 RTK est bien C3. Il n’apparait pas dans ces infographies parce qu’elles concernent pas les drones Enterprise de la marque…
@Fred une petite précision toutefois, un drone même s’il a été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024 qui dispose d’une certification de classe Cx, ne peut plus opérer en catégorie ouverte s’il subit une modification qui le rend non conforme aux exigences de la classe.
Comme le rappel fort justement dji l’étape 4 « Agree, Apply and Refresh » de la procédure pour enlever la limite à 120m sur un mini 4 pro :
après le 1er janvier 2024, une fois l’étiquette C0 supprimée (sans étiquette Cx), les UAS ne peuvent voler que dans la catégorie spécifique (en demandant une autorisation de vol via SORA) et ne sont plus autorisés à voler en sous catégorie open A1.
C’est l’application du point 3 de l’article 4 du règlement européen 2019/945:
« 3.Toute mise à jour des logiciels des produits déjà mis à disposition sur le marché ne peut être effectuée que si ces mises à jour n’ont pas d’incidence sur la conformité du produit. »
@ Blaignan : Je suis d’accord. Pourtant ce point n’est pas respecté lorsqu’il y a certification de manière rétroactive : le produit est mis à jour et change clairement de conformité, il y a donc incidence…
@fred pas d’accord 🙂 lorsqu’il y a certification rétroactive, il n’y a pas de conformité aux exigences de la classe AVANT la modification , c’est la modification firmware qui rend conforme le drone aux exigences de la classe et permet d’acquérir la certification. cette modification est donc la référence en terme de conformité, ce sont les modifications éventuellement effectuées APRES cette mise en conformité aux exigences de la classe qui feront perdre la conformité aux exigences de la classe
@ Blaignan : Héhé, je vais poser la question. Parce que le texte dit « si ces mises à jour n’ont pas d’incidence sur la conformité du produit ». Or passer de « pas de conformité » à « une conformité », ça me semble bien une incidence sur la conformité. C’est même tout l’intérêt de la procédure !
@fred il faut replacer cet article 4 dans le contexte:
point 1 de l’article 4 « Les produits visés à l’article 2, paragraphe 1, respectent les exigences établies dans les parties 1 à 6 de l’annexe. »
et point 3 du même article « Toute mise à jour des logiciels des produits déjà mis à disposition sur le marché ne peut être effectuée que si ces mises à jour n’ont pas d’incidence sur la conformité du produit. »
Il n’y a donc pour moi aucune ambiguïté le point 3 dont nous parlons s’applique uniquement, conformément à l’article 2 paragraphe 1, aux UAS « portant une étiquette d’identification de classe conformément aux parties 1 à 5 de l’annexe du présent règlement, lesquelles indiquent à laquelle des cinq classes d’UAS mentionnées dans le règlement d’exécution (UE) 2019/947 ils appartiennent; »
Il ne vise pas le marquage rétroactif mais uniquement les modifications qui rendent le drone non conforme aux exigences de la classe
@ Blaignan : Pour en rajouter un peu sur les histoires d’interprétation, la procédure de déclassification de DJI promet une possibilité de reclassification en C1 en janvier 2024. (voir le document Viewpoint de DJI sur le sujet, step 4).
Bref je suis curieux de savoir comment tout ça va être interprété…
@ Blaignan : Oui, Georges, j’ai zappé les précisions de l’article 2 1. a), tu as raison…
@ Blaignan : Je viens d’avoir une réponse de l’EASA.
« L’article 4 1. a) du règlement 2019/947 permet l’exploitation d’un drone en catégorie Ouverte s’il remplit les conditions définies à l’article 20. L’article 20 du règlement 2019/947 s’applique aux appareils non conformes au règlement 2019/945 qui ont été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024. Dans le cas du Mini 4 Pro déclassé, il n’est plus conforme au règlement 2019/945, il a été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024, il peut donc continuer à être exploité comme indiqué dans l’article 20 a) au titre de la continuité d’exploitation des anciens appareils. »
Il va y avoir bataille d’experts sur ce sujet 🙁
@fred je ne suis pas certain de cette interprétation en effet l’article 4 point 3 ne fait pas référence à une date limite et donc pour moi cela s’applique à tout drone « déclassé » même s’il avait été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024 dès lors qu’il avait été mis sur le marché avec une mention de classe. l’exigence qui fait référence au 1er janvier dit uniquement que tout drone mis sur le marché à partir de cette date doit avoir une certification de classe.
Bref tu as raison, débat d’experts (et d’avocats potentiellement) à venir 🙂
Bonjour Fred
L’info sur la future classification C1 du air 2S est vérifiée?
Pour le mavic 2 pro y aurait il espoir pour classification C2 en 2024?
Merci
@ Richard : Il n’y a malheureusement que les infographies à se mettre sous la dent, DJI ne communique pas sur le sujet par les canaux presse.
DJI ne fait rien pour prolonger la vie de ses anciens modèles qui ne sont pas obsolètes techniquement (signalement électronique, géovigilance présents), stabilité, fiabilité, qualité d’images et possibilité d’ utilisation professionnelle avec compatibilité pour les logiciels de programmation des axes de vol en photogrammétrie en scénarios nationaux (possible jusque fin 2025 malheureusement) pour en vendre des nouveaux. Pourtant la modif de firmware ne devrait pas poser de gros problèmes aux ingénieurs de dji. Ou est la volonté de lutter contre le gâchis et l’ obsolescence? Celle de vendre et de faire changer de modèles à ses clients passe en priorité est claire, ce n’est pas bon pour la planète.:-(
Reclassement en catégories A1 C1 A2 pour la catégorie ouverte et C5 C6 sur la catégorie spécifique? Un coupe moteur indépendant devrait suffire? ajout d’accessoires pour conformité sur des drones puissants ne pose pas de problème Inspire, Mavic 2, Phantom pro…
Bonjour,
On nous annonce la classe C1 pour le AIR2S depuis janvier…. Nous sommes en avril ! Quelqu’un aurait-il des infos fiables en rapport avec cette annonce ?
Merci.
@ Alain DESAUTEZ : DJI ne communique plus sur le sujet. Ca arrivera… quand ils le voudront bien…