Drony propose un canevas gratuit des procédures opérationnelles en catégorie Ouverte

Des « procédures opérationnelles » en catégorie Ouverte… De quoi s’agit-il ? C’est un requis imposé par la réglementation européenne pour les exploitants UAS en catégorie Ouverte. Quelques explications s’imposent. 

Que dit le texte européen ?

Si vous vous êtes inscrit en tant qu’exploitant UAS sur Alphatango, et vous devez le faire pour exploiter un drone de plus de 250 grammes ou un drone équipé d’une caméra, et que ce drone est exploité en catégorie Ouverte, alors vous devez vous conformer aux requis de la catégorie Ouverte. 

L’un d’entre eux est assez méconnu : l’exploitant UAS « élabore des procédures opérationnelles adaptées au type d’exploitation et aux risques courus » [2019/947 UAS.OPEN.050 Responsabilités de l’exploitant UAS].

Oui mais…

L’interprétation des textes européens est facilitée par le document « Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to the Annex to Regulation (EU) 2019/947 ». Il n’a pas valeur réglementaire, mais le suivre constitue un moyen de démonstration de conformité à la réglementation.

Ce que dit ce document, c’est que si l’exploitant UAS est également le télépilote, alors il peut se passer de procédures opérationnelles rédigées, et que les procédures fournies par le fabricant sont réputées suffire. C’est donc probablement le cas si vous pilotez en catégorie Ouverte pour le loisir.

Mais si l’exploitant UAS confie l’usage de ses drones à des télépilotes, que ce soit pour un usage de loisir ou à finalité professionnelle, alors il a pour obligation de fournir des procédures opérationnelles aux pilotes.

Que sont ces procédures opérationnelles ?

Ce sont des dispositions que l’exploitant UAS indique avoir mis en place pour garantir la sécurité des exploitations. C’est, en quelque sorte, un « mini MANEX », autrement dit un mini guide qui récapitule ce que doit faire le pilote pour assurer la sécurité des vols, seul ou en équipe, selon la météo, selon l’espace aérien. Il indique les procédures avant les vols, pendant les vols notamment en cas de problème, et celles à appliquer en cas d’urgence.

La version à compléter de Drony ?

Si ces procédures opérationnelles vous semblent bien compliquées à rédiger, sachez que Drony propose un canevas à télécharger. Il suffit de vous inscrire, ce canevas est gratuit ! Il ne vous restera plus qu’à le compléter avec vos informations.

Et dans le cas des vols de loisir en solo ?

Avoir rédigé des procédures opérationnelles n’est pas une obligation réglementaire, nous l’avons vu. Mais d’une part le document de Drony a valeur didactique en vous offrant un panorama assez complet des bonnes pratiques d’un drone, d’autre part il vous permet de montrer que vous vous êtes impliqué dans la gestion des risques, et cela peut jouer en votre faveur suite à un incident ou un accident.