DJI : 12 questions sur la nouvelle réglementation européenne sur les drones

37
2049
Christian Struwe, Directeur des Affaires publiques EMEA de DJI

DJI m’a fourni cette interview de Christian Struwe, Directeur des Affaires publiques EMEA de la marque, que je vous livre ci-dessous. Il est important de noter que je n’ai pas participé à l’élaboration de cet entretien plutôt axé sur les professionels du drone, je le publie ici sur proposition et avec l’accord de DJI.

Nous avons discuté avec Christian Struwe, Directeur des Affaires publiques EMEA de DJI, de ce que signifie la nouvelle réglementation européenne relative aux drones, et des impacts qu’elle aura sur les utilisateurs de drones de loisir en Europe : 

Q: Suite à l’adoption, le 13 mai dernier, des législations communes à l’échelle de l’UE concernant des exigences techniques pour les drones, la Commission européenne a adopté, le 24 mai, les règles d’exploitation des drones. Qu’en dites-vous ?

R: Cette journée a été la dernière étape majeure d’un processus de trois ans dans lequel DJI a joué un rôle clé aux côtés de nombreuses autres parties prenantes dans l’industrie des drones. Nous pensons que ces nouvelles exigences opérationnelles et techniques harmonisées contribueront à faciliter et à favoriser un marché encore plus fort pour l’industrie des drones en Europe. Les pilotes pourront désormais emmener leurs drones à l’étranger sans avoir à se soucier des règles en vigueur, qui pouvaient être jusqu’alors différentes de celles de leur pays d’origine, et les opérateurs commerciaux se verront offrir de nouveaux territoires pour développer leur activité dans les mêmes conditions que dans leur pays d’origine. Ce nouveau règlement harmonisé sur les drones ouvre la première porte à l’amélioration de la sécurité aérienne, à l’amélioration de la conformité et de la compréhension des opérateurs de drones et maintient l’ouverture du ciel européen à l’innovation.

Q: Le règlementest entré en vigueur suite à sa publication au Journal officiel du 11juin 2019. Y aura-t-il des effets immédiats ?

European Union. Credit carte : Kolja21

R: Les effets seront très limités en 2019, car la plupart des changements interviendront surtout en 2020 et dans les années à venir, en raison de la période de transition prévue pour certaines règles applicables.

Q: Le règlement européen couvre-t-il tous les aspects du déploiement des drones ?

R: Le règlement européen fixe un cadre commun pour toute l’Europe, mais il y a encore des détails qui devront être mis en œuvre par les Etats membres. C’est-à-dire que les autorités nationales ont le pouvoir de déterminer les détails, tels que l’espace aérien spécifique où les drones ne sont pas autorisés à se rendre, ou quelles organisations sont autorisées à former et à qualifier les pilotes de drones, et ce que cette formation devrait exactement aborder. Comparez-les aux règles de la circulation aujourd’hui : vous devez avoir un permis de conduire, que vous pouvez utiliser dans toute l’Europe, mais la manière dont laquelle vous l’obtenez peut beaucoup varier d’un pays à l’autre.

Q: En quoi le nouveau règlement est-il différent des réglementations nationales actuelles ?

R: Le règlement européen a adopté une approche centrée sur le risque, dans la mesure du possible. Plusieurs États ont appliqué les mêmes principes au cours des dernières années, de sorte qu’en réalité, il se peut qu’il n’y ait pas de grands changements. Ce qui est nouveau dans certaines juridictions, c’est que la réglementation couvre à la fois les aspects aéronautiques (risque air-air et air-sol), les préoccupations en matière de sécurité, les aspects relatifs à la vie privée et les préoccupations environnementales. Le fait qu’elle soit fondée sur le risque signifie que la nature de l’opération n’est pas considérée comme un élément clé du risque. Les pilotes professionnels et les pilotes de loisir jouissent des mêmes droits et obligations et peuvent opérer dans les catégories ouverte, spécifique et certifiée, s’ils remplissent les critères.
Voici des exemples de risques réglementés dans le nouveau règlement :

  • Survoler ou s’approcher des personnes
  • Vols à proximité des aéroports
  • Poids du drone
  • Les nuisances sonores
  • Le droit à la vie privée

Q: Examinons les différentes catégories. De quoi s’agit-il et comment les détermine-t-on ?

R: Les opérations à faible risque sont résumées dans la catégorie « ouvert » : si elles sont considérées comme telles, les opérations ne nécessitent pas d’autorisation préalable et les utilisateurs peuvent opérer selon les règles et obligations de la catégorie « ouvert ».
La catégorie « spécifique » concerne les opérations considérées comme présentant un risque moyen et qui nécessitent l’autorisation d’une autorité compétente avant l’opération, soit en suivant un scénario standard, soit en procédant à une évaluation individuelle des risques selon la méthodologie SORA, en précisant comment la mission sera menée en toute sécurité.
La catégorie « certifiée » classe les opérations à haut risque : cela signifie qu’elles nécessitent un drone certifié, un pilote breveté et un organisme agréé par une autorité compétente.

Q: Vous avez dit que l’évaluation des risques est un mélange de poids et de proximité des gens. Cela ressemble à un système matriciel pour catégoriser les drones. De quoi ça a l’air ?

R: Les classes de drones pour la catégorie ouverte sont les suivantes :

  • Le drone le plus léger pour les utilisateurs commerciaux est le C1, ce qui signifie que < 900g permet des vols à proximité de personnes mais pas directement au-dessus d’assemblées de personnes ou de personnes qui ne sont pas concernées.
  • Le C2, jusqu’à 4 kg, sera applicable pour de nombreuses opérations commerciales. Cette catégorie permet de voler à une distance sûre des personnes et doit avoir la possibilité de réduire la vitesse jusqu’à 3km/h. Il peut s’agir de la cartographie d’un chantier de construction en dehors des zones urbaines avec un P4RTK.
  • C3 est la catégorie la plus lourde de produits prêts à l’emploi pour les professionnels : pour faire partie de la catégorie ouverte, le pilote doit opérer à une distance sûre des zones urbaines. L’inspection d’éoliennes dans des régions éloignées avec le M210 RTK en est un exemple typique.

Ce mélange ouvre la porte à de nombreuses tâches d’inspection et d’arpentage sans autorisation, ce qui constitue une amélioration pour les pilotes et les organisations d’entreprise.

Q: De nombreuses opérations commerciales relèveront toujours de la catégorie spécifique. Quel sera l’effort à fournir pour obtenir l’autorisation opérationnelle ?

R: Des scénarios dits standard (STS), qui devraient couvrir la plupart des opérations, seront créés. L’exploitant doit déclarer ou démontrer que le cas d’utilisation relève d’un STS. Si ce n’est pas le cas, une évaluation complète de l’ERAR est obligatoire. Le STS décrit les mesures d’atténuation et les exigences techniques. Pour l’instant, les STS sont encore en cours d’élaboration et nous prévoyons deux séries de STS d’ici la fin de 2019. Nous considérons le développement des STS comme un grand défi qui doit être relevé par le règlement européen pour parvenir à la sécurité juridique une fois les périodes de transition terminées.
Un scénario standard pourrait être la cartographie aérienne au-dessus d’une zone peuplée ou l’inspection d’une infrastructure linéaire près des zones urbaines, ainsi que l’utilisation de drones par les services d’urgence.

Q: Qu’advient-il des exemptions et des règlements obtenus jusqu’à présent ?

R: Jusqu’en juillet 2020, les projets pilotes peuvent encore fonctionner dans le cadre de la réglementation nationale en vigueur. Ils peuvent toujours demander un permis ou une exemption en vertu de ces règlements. A partir de juillet 2020, vous pouvez continuer à utiliser les permis et les exemptions précédemment obtenus jusqu’en juillet 2022. Après juillet 2022, seuls les règlements de l’UE seront valables.

 Q: Jusqu’à présent, les opérations ” étatiques ” (par exemple, militaires, douanières, policières, de lutte contre les incendies, etc.) ont bénéficié de dérogations générales. Vous attendez-vous à ce que cela se reproduise ?

R: Oui, cette exigence relative aux opérations de sécurité publique figure déjà dans l’avis de l’Agence européenne de la sécurité aérienne. Nous supposons que les entités gouvernementales auront le droit d’opérer indépendamment de la classe et de la catégorie de drone.

Q: Examinons les exigences techniques. Est-il possible pour les utilisateurs commerciaux de continuer à construire un programme de drones avec les modèles actuellement disponibles ?

R: Oui, tout à fait. Même si de nouvelles exigences en matière de formation continue seront en place, la période de transition durera jusqu’en 2022. Les exigences techniques exactes sont encore en cours de négociation. En fonction de la classe de drone, il y aura des exigences différentes, et par exemple C1-C3 aura besoin de voir des numéros de série uniques et l’identification électronique. Ce sont des caractéristiques qui sont déjà obligatoires dans quelques pays européens aujourd’hui. D’autre part, la protection des liaisons de données (c’est-à-dire le cryptage) et l’éclairage (c’est-à-dire les balises anti-collision) sont des caractéristiques que certains modèles DJI offrent déjà, par exemple Mavic 2 Enterprise et Matrice Series V2.

Q: Voyez-vous d’autres changements qui faciliteront les opérations pour les utilisateurs commerciaux ?

R: La hauteur maximale uniforme de 120 m rendra les opérations plus faciles et elle est un peu plus élevée que ce que certains pays autorisent actuellement. Les vols automatisés et autonomes seront plus facilement accessibles et comme le risque principal est défini par les personnes et non par les bâtiments, les opérations dans les zones urbaines deviendront plus faisables.

Q: En guise de conclusion : quel serait, selon vous, le plus grand défi à relever d’ici 2022 et quel serait le plus grand avantage pour la communauté des drones commerciaux ?

R: Le plus grand défi est de veiller à ce que les États européens appliquent le règlement de la même manière et dans le même esprit qu’il a été rédigé. Jusqu’à présent, il y a eu très peu de coordination sur la réglementation des drones et certains États l’ont même utilisée pour créer une industrie nationale. Pour parvenir à un marché fonctionnel, ces tendances devront être surmontées. Si nous y parvenons, j’estime que les avantages sont illimités et qu’il y a de grandes chances que nous observions une exploitation commerciale accrue des drones : Les utilisateurs ont l’esprit d’entreprise et le désir d’aller plus loin ; l’industrie peut fournir les plates-formes pour le faire et nous avons enfin les règles permettent d’aller plus loin.

37 COMMENTAIRES

  1. Selon les secteurs d’activité, le marché du drone professionnel est soit saturé (audiovisuel), soit requiert des compétences qui ne sont pas à portée du quidam lambda (photogrammétrie). Si bien qu’en France, les deux seules activités réellement rentables sont :

    1. Vendre des formations pour devenir télépilote pro;
    2. Vendre du matériel homologué pour les activités professionnelles.

    S’il devient possible d’acquérir sa licence à bas coût et sans complication aucune dans un autre pays européen, beaucoup d’entreprises vont tirer la langue. Idem si l’homologation du matériel suit la même tendance.

  2. 120 mètres????
    OMG. espérons que les softwares ne soient pas bridés d’office et que l’opérateur drone puisse encore (parfois) dépasser les limites autorisées en pressant la touche ” I agree”. espérons.
    car sinon, autant avoir du filoguidé…

  3. @ drub : avec la réglementation européenne, le geofencing en hauteur sera imposé, la possibilité d’un “I agree” ne sera plus disponible. A voir ce que DJI proposera pour bypasser la limitation dans le cas de professionnels avec une dérogation. On peut aussi imaginer que des firmware alternatifs verront le jour, c’est souvent le cas lorsque des contraintes logicielles sévères apparaissent.

  4. C’est pas grave Geoffroy ….. elles licencieront !! et tout le monde sera content, mais il sera un peu tard pour le regretter !!!

  5. le drone loisir c est bel et bien fini … ca aura été marrant , et encore 🙂
    place au speudo pro avid de tune ou au pirates de l air 😉

  6. @Jules, désolé mais cette limite des 120 m ne couvre pas 95 % des usages, je vois pour moi en amateur
    vivant à la montagne, on est même “juste” avec 150 m de limite pour passer un Col , une crête….
    on a vite fait d’être bridé.

    le soucis est que tous les vols ne se font pas en plaine ou je te l’accorde 120 m est largement suffisant pour de la prise de vue.

    Ce sujet de localisation n’a d’ailleurs jamais été évoqué/étudié par les instances.

  7. @ azbloc :
    Je ne comprend pas ton message… Vu que l’on peut voler à 150m de hauteur par rapport au sol sous le drone, tu peux passer n’importe quel col (ou crête), quel que soit son altitude, à partir du moment où tu le franchis entre le sol et 150m de hauteur…Bref, ne pas confondre “hauteur” et “altitude”.

    Ensuite l’une des questions laisse supposer que les militaires volent sous dérogation. Il n’en est rien, les militaires volant sous un autre régime. Les policiers, par contre, peuvent voler en dérogation des arrêtés de 2015.

  8. (Donc même si la limite de hauteur de vol en drone était de 10m, on pourrait tout de même passer n’importe quel vol 😉 )

  9. @Fred1, j’ai parlé pour moi, je suis en fauteuil roulant et par accéder a certaines zones que je veut filmer
    je suis obligé de remonter des falaises /pentes de 300/400 mètres hauteurs mais comme je suis au sol, c’est la que je suis pas en accord avec la réglementation d’altitude de 150 m, une fois au sommet je peut monter a 150 m + 10 m autorisé pour pouvoir passer au dessus du sommet, la je suis en règle mais tout ce qui ce passe avant, comment l’interpréter ou comment le sera t’il lors d’un contrôle.

  10. @ AZBLOC :
    J’ai bien compris ta problématique d’accès à certains sites, cependant je ne comprends toujours pas le soucis que tu as avec la réglementation de limitation de hauteur de vol en drone. Tant que tu le garde en vue, tu peux voler au-dessus de n’importe quel point géographique (altitude du point géo + 150m de hauteur), ou bien au-dessus de n’importe quel obstacle artificiel (hauteur de l’obstacle artificiel + 50m). Au final, quelle que soit ta position de télépilote, tu auras toujours un espace de 150m vertical au maximum entre ton drone et un point géographique. Je pense que ce qui te limite est le fait de ne pas pouvoir avoir accès facilement à certains sites, additionné au fait de devoir garder ton drone “en vue”.

  11. (Par contre, les « 150 m + 10 m autorisé «  que tu cites, ça n’apparaît nul part dans la réglementation. Tu as lu ça où ?

  12. Azbloc, juste pour savoir de quelle réglementation on parle ….. tu es pilote pro ou loisir lorsque tu fais ces vols ?

  13. Fred1 : Je ne suis pas certain de moi mais je pense que les 50 m au dessus de l’obstacle le plus élevé ne sont autorisé en loisir ???
    Excuse moi, je suis beaucoup plus “calé” en réglementation pro.

  14. Moi je m’en fou de toutes ces regles, je suis touriste nord-americain, donc je m’en branle c’est pas pour nous autres.

  15. @ Laurent :
    Les 50m au-dessus de l’obstacle artificiel s’appliquent pour tous les drones (loisirs/AP/expérimentation)

  16. @azblock:

    complètement d’accord avec ta problématique de vol et passage de col. j’ai eu la semaine dernière la contrainte d’altitude des 150m sol à dépasser car, étant dans une combe et devant envoyer le drone afin de reconnaitre l’état de la couche de neige au col, j’ai dû bypasser temporairement ( 15 min) l’altitude max de 150 et la passer à 450m sol pour le pas perdre la liaison directe. ( pghm averti) un dessin expliquerait tout mais on a pas l’option paint. lol.
    tout cela pour dire que si l’altitude max imposée par l’europe est 120m stricte (on verra), ça limite le champ du possible. notamment en vol sur reliefs.

  17. @Drub :
    Pour bien comprendre… Tu veux dire que tu as dû faire voler ton drone à l’altitude du sommet du col + 450 m ?
    (Par exemple, le sommet du col est à 600 m d’altitude, te faisant faire un vol à 600m+450m, soit à une altitude de vol de 1050m ?)

  18. J’essaie un schéma pour voir si j’ai compris :

    multi
    x
    |
    col |
    /\ |
    / \ | hauteur sol > 150 m
    / \ |
    telepilote / \ |
    | / \
    x / \

    => pour conserver la liaison (ou la vue) sur le multi pour aller de l’autre coté du col

  19. rahhh l’éditeur m’a bouffé me espaces consécutifs….

    ……………………………………..Multi……………………………………………………………
    ………………………………………..x…………………………………………………………
    ………………………………………..|…………………………………………………………
    ………………………………………..|…………………………………………………………
    ………………………………./\…….|…Hauteur Sol……………………………………………….
    ……………………………../….\…..|…………………………………………………………..
    ……………………………/……..\…|…………………………………………………………..
    …………………………./…………\.|……………………………………………………………
    …..télépilote………../…………….\……………………………………………………………………….
    ………..x…………../…………………\……………………………………………………………..

  20. @Bben :
    Mais pourquoi met-tu les 150m entre le télépilote et le sommet du col ?
    Les 150m de hauteur, c’est entre le drone et le sol situé sous le drone…

  21. Imaginons, tu passe le col à +150 (voire moins), tu dépasse le col, à altitude constante, la hauteur va augmenter.
    Pour conserver la vue directe (et la liaison radio) au dela du col, tu ne peux pas descendre derrière celui-ci, tu es donc obligé de conserver une altitude suffisante au dessus de l’altitude du col => ta hauteur augmente et tu peux dépasser les 150m de hauteur

    J’m’incruste dans une discussion ou j’ai rien à faire mais j’aime ça, et rien ne dis que c’est l’explication au propos d’AZbolc et Drub!

  22. Ok, je vois. On embêté si le télépilote est au pied du col, et qu’il veut faire voler son drone de l’autre côté du col. Mais dans ce cas, il est en « hors vue », en scénario S2. Hors, dans ce cas, le S2 n’est pas applicable.
    Si c’est pour du loisir, cela ne peut pas s’appliquer également.

  23. Dans le cirque de Gavarnie, on peut avancer au-dessus du torrent à 20 mètres de hauteur, et se retrouver à 200, 300 mètres en hauteur ou même plus en dépassant la cascade de 2 mètres pour la filmer à la verticale.

  24. @ fred 18/06 à 16h48: oui. tout à fait. en l’occurence, col à 2660m + 450m: 3110m.
    @ Bben: c’est exactement ça. sauf que dans la combe, il y avait du surplomb en plus qui me cachait le sommet du col. un col n’est jamais tout à fait pointu.

  25. @drub 18 Juin ’19 at 16 h 28 min, on est confronté aux mêmes problèmes et la je sait pas comment considérer cela, une faille de réglementation, ou nous sommes vraiment hors le loi !!
    @Bben, tu à bien imagé mes commentaires et ma problématique, je précise que c’est du vol loisir.

    @Fred1 en fait la problématique est bien expliquée par Bben 18 Juin ’19 at 17 h 04 min et son dessin mais
    je rajoute que c’est quand je vole seul, généralement on fait des cessions a eux ou trois et donc il y en à
    toujours un qui fait le relais vidéo au sommet, c’est plus du FPV c’est du DPV (double person view). :-))

  26. @Tige, j’ai un Typhoon H 480 qui est débridé, il suffit d’en faire la demande auprès de Yuneec Europe
    en Allemagne, c’est gratuit, ce déridage permet aussi de voler dans des NFZ sous conditions.

    il suffit de suivre la procédure demandée, c’est a dire :
    -remplir et signer une décharge dégageant Yuneec de toute responsabilité.
    – envoyer une copie de la carte d’identité pour prouver qui on est.
    – faire une copie d’écran de GUI Typhoon avec l’ID de celui-ci.
    en retours tu reçoit un fichier qui permet de débrider les distances et altitudes.

    pour éliminer totalement les NFZ du Typhoon, il faut l’envoyer en Allemagne et c’est payant a hauteur de 239 €. 😉

  27. @ Azbloc : tu as acheté ton H480 depuis longtemps ou c’est récent ???
    Car je tente désespérément depuis 2 mois 1/2 d’acheter un H480 prosense et …… impossible à obtenir sur le marché Français !!!
    Après de multiples relances de mon revendeur et des appels direct en Allemagne, nous avons appris il y a quelques jours que Yuneec était dans l’incapacité de donner une quelconque date de dispo en Europe (ce genre de réponse est très inquiétant) et dans tous les cas l’attente sera encore de plusieurs mois au minimum !!!
    De plus, j’ai essayé de commander des accessoires (batteries, etc …) et la plupart des références connaissent le même souci …. pas de dispo annoncée !
    J’ai comme l’impression que Yuneec est en train de traverser une très mauvaise passe, si ils ne sont pas déjà mort !

  28. C ‘est très inquiétant , c’est vrai, il est devenu difficile de trouver un bras avec moteur A ou B , plus rien chez les fournisseurs….plus de ressorts de bras non plus
    Info importantes :
    -les hélices cassent sur le Typhoon H , toutes seules ! vieillissement du plastique (après quelques mois d’utilisation) et pas besoin de monter à 120m
    – Il y a une pile dans la carte GPS du Typhoon , comme dans le Walkera d’ailleurs et d’ autres…. quand cette pile est morte votre multirotor devient un missile incontrôlable et dangereux ; c’est peut être ce qui a conduit Yuneec au bord du précipice !

  29. @Laurent, il viens de Suisse, acheté neuf, le gars ne s’en est jamais servi, c’était un cadeau
    de la famille , ils lui ont offert car lors d’une ballade il a dit “c’est génial ces drones” alors que c’est pas son
    hobby!!
    il n’avait même pas envie d’essayer, donc revendu direct!
    @Tigre, elles casses a quel niveau les hélices, emplanture ?
    pour la pile je n’était point au courant!!! tu l’a déjà changée, c’est un pile bouton ?

    il y a beaucoup de Typhoon H en vente d’occasion , je pense que c’est a cause de ce bridage.
    pour les pièces détachées, peut être qu’en Amérique du nord ils cassent plus qu’en Europe! :-))

  30. -Oui , azbloc : les hélices cassent au moyeu (il est très “ajouré”) durée de vie : 5 mois
    -Oui , j’ ai déjà changé ces piles (piles bouton ) il y a beaucoup de taf , il faut ouvrir le cookpit , décoller le GPS , la pile est fixée avec une colle style super glue , sur la walkera elle prise dans de la résine , tu ne reconnais plus ton appareil avec une pile neuve , le GPS capte nickel ….

  31. Ok merci Azbloc ….. je suis de plus en plus inquiet car j’ai appris aujourd’hui de mon revendeur qu’il ne pouvait plus annoncer de délais sur les batteries non plus !!!

  32. @Tige, merci pour l’info, je fait déjà une prévol, la elle sera plus poussée au niveau des hélices.
    intéressant le fait que le GPS capte mieux, l’acquisition est plus rapide aussi ?

    @Laurent, j’en ai acheté une chez Studiosport il y à pas tellement longtemps et testé aussi
    une 6300 mah no-name sur ebay, pour l’instant elle réagit comme une origine avec peu de cycles
    de charge (6) et je commence a avoir une bonne autonomie.

LAISSER UN COMMENTAIRE

Please enter your comment!
Please enter your name here

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.