Le Val d’Oise, le Nouvel An et les « drônes »

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L’arrêté n°2016-564 vient d’être publié par le préfet du Val d’Oise, Jean-Yves Latournerie. Ce qu’il stipule ? Du samedi 31 décembre 2016 à 8h00 jusqu’au lundi 2 janvier 2017 à 8h00, il interdit le « transport de drônes » dans certaines communes du Val d’Oise. Oui, vous avez bien lu, il est question du transport, et non pas de faire voler des machines. Quelles sont les communes concernées ? Argenteuil, Beaumont-sur-Oise, Bezons, Cergy, Deuil-la-Barre, Eaubonne, Ermont, Franconville, Fosses, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, l’Isle Adam, Jouy-le-Moutier, Louvres, Montmagny, Osny, Persan, Pontoise, Roissy, Saint-Gratien, Saint-Ouen-l’Aumône, Sarcelles, Taverny et Villiers-le-Bel.

Pourquoi ?

L’arrêté donne pour raisons les troubles à l’ordre public et les violences exercées contre les forces de l’ordre et les bâtiments publics à la Saint-Sylvestre, le risque élevé d’utilisation de « drônes » par des individus hostiles et la menace que constituerait des vols au-dessus de zones urbanisées, la prolongation de l’état d’urgence pour 6 mois et le fait que les forces de l’ordre ne doivent pas être distraites de leur mission de sécurisation. Quelle est la définition d’un « drône » ? Puisqu’elle n’est indiquée nulle part dans les textes de loi (avec ou sans accent circonflexe), ce sera à l’appréciation des forces de l’ordre. Chez Helicomicro, nous nous sommes souvent demandés si le radiomodélisme pouvait être purement et simplement interdit du jour au lendemain, avec ou sans bonnes raisons. Cet arrêté montre que… tout est possible !

Préparez-vous à être convaincant !

« C’est pas un drône, m’sieur l’agent, c’est un tinihouppe ». Si vous pensiez offrir un « drône » pour les étrennes le premier de l’an, mauvaise idée. N’acceptez pas non plus un « drône » en cadeau, même si vous l’attendiez depuis longtemps, vous risqueriez de vous retrouver en garde-à-vue. Et si vous aviez l’intention d’aller voler sur votre terrain habituel agréé DGAC le 1er janvier après-midi pour échapper à la belle-famille, abstenez-vous. Plantez-vous plutôt devant la télévision. 

Source : Les services de l’Etat dans le Val d’Oise, dans le recueil des documents administratifs du 16 décembre 2016.

Merci à Jean-Louis pour m’avoir alerté !

43 COMMENTAIRES

  1. N’est-ce pas ici une atteinte pure et simple aux libertes ?

    Du coup ne serait-il pas interessant de poser une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalite) ?
    Un peu comme ce dont on a beaucoup entendu parle cet ete … Je sais pas trop si ca s’applique a un arrete prefectoral ou autre.
    http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/la-question-prioritaire-de-constitutionnalite/decouvrir-la-qpc/decouvrir-la-question-prioritaire-de-constitutionnalite-qpc.47106.html

  2. si j’étais de la région et si j’avais un appareil avec une longue porté, j’irais exprès rendre visite au dessus de la mairie avec un un morceau de carton découpé avec le majeur lever =) faire des coucou devant le bureau du Maire

  3. Ouf, heureusement que Noël tombe un 25 décembre, cette année. A une semaine près, le Père Noël aurait pu terminer en garde à vue, pour transport illégal de drones dans sa hotte…
    Une préfiguration de ce qui nous attend à partir de l’année prochaine? Je fais notamment référence à la deuxième partie de l’année (après le mois de Mai, pour être encore plus précis…).
    Du grand n’importe quoi!!

  4. @ Troll
    Dommage que je ne sois pas modérateur,ton attitude et ce genre de message n’on rien à faire ici.

    Pour nous,les droneux sérieux,ben oui,c’est lun arrêté contraignant que nous devons respecter.
    Vous savez tous que dans des mains peu scrupuleuses nos petits chouchous deviennet autre chose que des jouets.
    Ne serait-ce que pour une minute,faites abstraction de votre rencoeur et posez-vous la question :
    Que puis-je faire avec un drone ?
    Il y a quelques semaines,quelques informations concernant cette,non plus menace mais réalité ont été divulguées de maniere très ‘homéopatique’. ( fuites ??)
    Alors oui, cela engendre un rique bien réel que vos/nos politiques essayent de peser et de agissent en conséquence.
    Cela dit,3 jours….. il en reste 362.

  5. @ sixx : La question qu’il faut se poser, c’est “est-ce que celui qui veut faire le zouave par plaisir rebelle, ou du mal avec intention malveillante avec un drone le 1er de l’an (ou n’importe quel autre jour de l’année) va respecter cet arrêté ?”. Et dans la foulée “quelle est la vraie raison de cette interdiction ?”.

  6. @ troll : Ce n’est pas le maire qui est concerné, mais le préfet (et le sous-préfet si l’on en croit l’arrêté). Bon, c’est heureux que tu ne sois pas de la région et que tu sois dépourvu d’appareil long range 😉

  7. Quid de la “”””liberté”””” de circulation des biens et des personnes?
    L’usage d’un drône pourrait être une menace; mais le transport?
    Il ne s’agit pas (encore) d’une arme prohibée…..

  8. Encore un arrêté débile, qui filtre le moustique et laisser passer le chameau… qu’ils se concentrent sur les vrais dangers sécuritaires au lieu d’anticiper des scénarios de science fiction.
    En tout cas je suis bien content d’habiter dans ma campagne 😉

  9. @Lauphagui : Le père Noël, ses rennes et son traîneau n’est-ce pas là un drone tout droit descendu du ciel 🙂
    Chez nous ce sont les pétards importés d’Allemagne qui sont interdits dans les voitures et la cela ne rigole pas aux frontières … De là, à considérer qu’un drone est explosif … Ou là là l’amalgame ….
    Les fusées d’artifice sont alors aussi des drones… Elles s’élèvent en l’air sans personne à bord …. d’accord elles sont équipées de signal sonore et d’un d’éclairage, elles sont donc en règle avec la législation à venir 🙂
    Feraient mieux de surveiller l’alcool au volant qui tue bien plus de gens qu’un drone de loisir ne l’a jamais fait 🙂

  10. Messieurs
    un peu de sérieux : c’est pas une première : tous les ans nos modèles réduits radiocommandés dont font partie les multicopteres sont cloués au sol lors des cérémonie du 14 juillet ou 11 novembre.
    Et pour quel raison? un ciel propre qui permet l’identification de menaces réelles

  11. Salut Fred,

    Aïe,une question rhétorique…tu es dur….je ne sais quoi répondre..

    Bon,trêve de plaisanterie,je crains les quelques incidents commis par des zouaves inconscients qui ne feront
    que durcir la loi .C’est triste.
    Franchement je t’admire,j’associe ta pensée à un vrai combat qui pronne l’information,l’encadrement,la responsabilité …. la liste est longue..et j’espère qu’une oreille attentive finira pa t’écouter en 2017 !
    Si tu te présentes, je vote pour toi .

  12. @ Flytox : Que le vol soit interdit, pourquoi pas. Ce qui ferait, cela dit, doublon, puisqu’il l’est de toutes manières dans toutes les agglomérations et toute l’année. Ce qui est différent, dans cet arrêté, c’est l’interdiction de transport. Il va falloir trouver le rapport entre un ciel propre et le transport d’aéromodèles…

  13. Déjà qu’ils ont du mal à voir ceux qui transportent des AK-47 avec pour intention de tuer alors comment savoir un mec lambda transporte un qav-r de 250gr dans son coffre…

    Laissez moi rigoler.

  14. Des lois et encore des lois…. Le transport? Bien sûr, si un mec transporte un “drone”, c’est pour à 90% de chance faire un vol illégal… Preuve en est avec ce mec que je vous fous en lien, avec ce genre de Gros Con ça ne va rien arranger..! Vous aimez voler? Vous êtes tous passionnés par l’aéromodélisme? Et bien soyons heureux de voir que des Abrutis s’invitent à venir chier sur notre passion, sans rien y connaitre, et foutre la merde en se “disant” pilote de drone et faisant touuuuuut ce qui est interdit.. pour bien discréditer notre passion et faire naître un tas de lois qui, au final, viendront NOUS pénaliser.
    Eux ils s’en foutent, ils retournent à leurs jeux vidéos et tout va bien, la vie est belle tout au long de l’année.

    https://www.youtube.com/watch?v=Vpn0hZk7DGg

    Bref, faut pas s’étonner d’un article comme celui ci, les autorités craignent de voir débarquer tous ces tarés de youtubeurs de 25/ 35ans qui vivent chez maman, avec des drones achetés à la va-vite pour voler au dessus des gens, des enfants, des monuments à fond de train et se claquer dans tout ce qui passe, pour avoir les images les plus TOP pour ramasser un tas de pouces en l’air sur leurs chaines.
    2017 va devenir compliquée pour nous.. =/ C’est que le début.

    Si les autorités tombent sur cette vidéo? Il peut se faire remettre en place, au même titre que l’affaire de Nancy..? ( Histoire de lui retirer son drone, et le sourire narquois qui va avec.. )

  15. @Forknox : ca fait déjà longtemps que les flics ont le gus dans le collimateur. Une enquête est en-cours, non pas diligentée par la GTA mais par la judiciaire. Tant que le gus n’est pas passé devant le proc, malheureusement, la vidéo reste en ligne. Et peut inciter d’autres à faire pire. Faut faire avec.

  16. Pffuutttt moi je suis sur le cul de voir une video comme ca sur le web et que le mec ne soit pas inquiété ! Comment voulez vous qu’en France ca fonctionne! Un certains nombre de guignols font n’importe quoi avec leur aéronef et on les laisse faire! Alors pourquoi ne pas continuer?? Ensuite on s’inquiètent des nouvelles lois, on critiquent les arrêtés comme celui du val d’Oise même si cet arrêté ne sert à rien car si un mal intentionné veut faire voler sa machine et bien il le fera…pffuuttt ca m’énerve je préfère m’arrêter là…et ne me dite pas que la DGAC est débordé…appliquez une bonne fois pour toute la législation et apres on verra…

  17. Ha d’accord, Merci Jean Louis.. 😉 et bien tant mieux si cette andouille est dans leur collimateur..

    Idem ça me fout en l’air de voir ça, heureusement qu’ils sont assez débiles pour se tirer eux même une balle dans le pied en publiant ce genre de vidéo interdite.
    Toujours est-il que ceux qui trinquent, au niveau de la sévérité des lois, c’est nous… Et on continuera à faire nos petites courses de Racers en lieux autorisés, et avec toutes les précautions évidentes attendues par cette discipline, idem avec les “drones” de prises de vues, loin des lieux publics, pour se faire des petits souvenirs en famille, entre amis, en vacances au milieu de la nature.. MAIS voilà, ça ne durera pas acr ces “casseurs” qui viennent se fondre parmi nous, sont en train de pourrir notre image, notre sérieux et notre crédibilité. Idem je m’arrête là..

  18. @Forknox, Ouai d’un autre coté lui faire de la pub n’est peux être pas la meilleure idée… y a déjà assez de vidéos de dégénérés sur YouTube et l’idée de leur générer de l’audience me révulse.

  19. Plaignez-vous… en Suède, ou j’habite, on a trouvé le moyen d’assimiler les drones a des équipements de vidéo-surveillance nécessitant une autorisation préfectorale pour faire. Et pour avoir la-dite autorisation, il faut débourser 370 euros (par surveillance) et démontrer que cette surveillance est justifiée pour protéger des personnes ou des propriétés…
    Donc une petite interdiction de 2 jours dans un département… c’est de la petite flûte

  20. L’Algorithme de Youtube repose beaucoup sur la vue d’une vidéo + un pouce en l’air. Le fait de mettre un pouce en bas est considéré par youtube comme étant une vidéo néfaste qui génère une “mauvaise pub” concernant son contenu.. C’est en ça qu’on voit depuis peu, plusieurs Youtubeurs insister auprès de leurs fans, de mettre un pouce en l’air dès le début de la vidéo, car c’est très important pour leur porte monnaie… c’est en ça qu’on peut regarder les vidéos sans forcément apporter de la popularité à celui qui l’a généré (encore heureux d’ailleurs, faut bien goûter un plat pour dire si il est Bon ou pas)… Perso j’ai disliké la vidéo et signalé son contenu, sans aucun remord, comme on devrait le faire plus souvent, pour avoir de moins en moins de merdes de ce genre sur youtube, où on trouve, à coté de ça, des pépites de contenu très très intéressant =)

    Fabienst : Je ne pense pas avoir fait de la PUB pour ce mec lol au contraire, tout comme l’avait fait une fois notre Bon Fred avec un article concernant la vidéo d’un autre connard de youtubeur qui plantait son drone sur le Tower bridge à Londres, on dénonce la connerie tout simplement, ça aide à comprendre pourquoi notre passion devient de + en + mal vu par l’ensemble des gens étrangers à cette discipline.

    LeonZ… j’imagine oui.. Pfff mais on y arrive doucement nous aussi.. 😉

    Bon allez j’arrête le H.S sur cet article.
    Bon week-end et bon vol à tous!

  21. Ce qui me gène c’est le fait qu’on utilise des mots qui n’existe pas dans une lois et qu’on criminalise une pratique. Autant interdire les vols ne me choque pas, mais la le transport, c’est une blague. J’aimerai bien voir la tête du juge lorsqu’on lui dira que c’est un quadricoptere et non un drone.

  22. En meme temps, sachant qu’ils ont refusé de statuer sur ce que recouvrait la définition de “drone” dans le proposition de loi précédente, comment on applique cet arrêté?
    Un hélico est-il un drone?
    Une aile volante est-elle un drone (particulierement celle de parrot d’ailleurs…)?
    Si j’ai une Tesla qui conduit toute seule, est-ce que ma voiture est un drone?
    Et si je transporte un multirotor dans ma Tesla, est-ce que ca fait Drone-ception? 🙂
     
    Au passage, pour les regionaux comme moi, on notera que de nombreuses communes au milieu de celles explicitement citées sont omise… donc si je vais de chez moi à Gonesse, j’ai le droit de transporter mon “drone” sur certaines sections de la route mais pas sur d’autres… c’est beau… 🙂
    Bref, mieux vaut en rire qu’en pleurer… (

  23. Les raisons de l’arreté peuvent paraitre raisonnables. Des couillons donnant un mauvais nom à ce loisir il y en a. Des pratiquants masochistes qui approuvent des restrictions arbitraires à ce loisir il y en a. Et au dessus de la mêlée, on observe: quelles sont les réactions pour une interdiction de 3 jours ? Quelles seront les éventuelles infractions ? Comment celles-ci seront elles présentées au public ? Puis on verra en combien d’étapes on procèdera sur le chemin de l’interdiction totale hors “terrain autorisé”, ou d’un acces au pilotage tellement onéreux et/ou administrativement lourd qu’il sera réservé aux professionels et aux (très) riches. Moi, cynique ? Voyons dans 10 ans…voire même 5.

  24. On constate qu’on est en plein arbitraire… càd en dictature… “à la” Hitler ou Staline… sans être aussi grave… pour l’instant !
    Trois jours sans transporter de drone… n’importe quel “élu” peut décider n’importe quoi… sans qu’il y ait de contrepouvoir.
    Les drones, c’est sans conséquences…
    Une assistance aux rebelles syriens armés… on a vu ce que ça a donné !

  25. La bêtise humaine n’a pas de limite !!
    Nos têtes pensantes fonctionnent de mal en pis à sens unique. Uniquement par égo et véritablement dans une logique “C’est pas moi, c’est lui ” pour se dédouaner de tout, le cas échéant.
    Déconnectés du peuple et des joies simples (Aéromodélisme pour notre part), synonymes de mélange de générations, sérénité, partage, convivialité… Paix.
    Cet arrêté est donc à mon humble avis, vraiment stupide, TOTALEMENT INCOHERENT avec le véritable danger et assurément… LIBERTICIDE !
    Restons toute fois raisonnables dans nos actes, au regard de ce qui peut ce passer ailleurs dans le monde…
    Joyeuses fêtes et un grand coup de chapeau au Père Noel !
    Bon vol .

  26. Combattre la connerie par la connerie : l’arrêté vise à interdire le transport de drone … qu’à cela ne tienne, lorsqu’ils volent on ne les transporte pas donc faisons-les voler.

    Il “suffit” d’avoir l’accord de tous les proprios dans la trajectoire entre le terrain et son domicile pour pouvoir voler en agglomération en prenant soin de ne pas survoler d’espace public.

    Ainsi, vous serez en parfait accord avec la réglementation.

  27. Encore mieux, un drone démonté n’est pas un drone, ce sont juste des pièces.
    Un petit coup de tournevis avant et après le transport des pièces et le tous est joué.

    Finalement, cet arrêté est très facilement contournable.

  28. D’ailleurs sur quel “principe” un gendarme aura-t-il le droit de fouiller ma voiture, drone ou pas drone, si je ne m’abuse seule la douane peut le faire sans mandat de perquisition 🙂 On me trompais-je n’étant pas juriste ..
    (Car chez nous (Alsace) ce sont des douaniers qui font ouvrir les voitures à la recherche de pétard illégaux les jours de la saint-sylvestre, assistés il est vrai des forces de l’ordre …)

  29. Le sondage cherche à recenser les lieux de vol connus pour les légaliser, j’ai indiqué des lieux où nous volions de tout temps, pour l’identité, pas de problème je suis FFAM depuis des lustres et n’enfreinds pas encore les droits de voler 🙂

  30. @FPV_67 avec l’etat d’urgence n’importe quel gendarme ou policier peut te demander d’ouvrir ton coffre sans mandat :-\

    Pour le mail de la ffam je sais pas trop quoi repondre … Je ne les vois pas officialiser des spots “sauvage”.

  31. Ok pour les drones… Mais quid des aeromodels. Habitant a coté de Bezons (95) mais habitant la ville d’a coté dans le 78… je me pense dans la panade.

    @ fred moyen d’avoir le lien dont vous parler en MP car notre spot de Montesson serai surement bon a passer a la fédé.

  32. Le mot DRONE n ésixte pas dans la constitution Francaise, ni dans la langue, aucune définition légale. et n’a pas de valeur justiciable, facilement démontable !!
    Par contre aéronef telepiloté sans personne à bord .. Pas bon, mais avant qu un abrutis de fonctionnaire Français le comprenne ..
    Bons vols quand meme, et fetes bien sur
    Pauvre France ! 🙁 🙁

  33. @Barry : Je parlais, moi, d’endroits communément fréquentés par des modélistes depuis des années (bien avant tout ce B…..) Il faut, à mon sens, les signaler pour donner du poids à la Fédé pour en défendre l’accès ! Ils sont plusieurs en Alsace qui font la joie des vélipentistes … Oui il n’y a pas que les drones pour fréquenter nos cimes 🙂

  34. Ha ha, j’ai trouvé très bonne aussi l’idée d’interdire les camions, et même les bus tiens, car ça pourrait servir à un attentat. C’est du même niveau d’absurdité en tout cas.

  35. Oh merde, il suffit que j’écrive ça pour qu’il y ait un autre attentat au camion le jour même. J’essayais pourtant vraiment de dire une bétise !

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