Règles d’usage des drones civils

Quelles sont les réglementations en vigueur dans les différents pays de la planète ? Les professionnels du drone civil ont de quoi s’arracher les cheveux pour obtenir des renseignements sur les pays dans lesquels ils sont susceptibles d’intervenir. RPAS Regulations est un nouveau site web destiné, justement, à recenser toutes ces informations disparates.

Qui ?

La baseline du site, traduite – puisqu’il est en anglais -, est « le Guide des règles et régulations relatives à l’usage d’aéronefs télé pilotés ». Qui est à l’origine de cette initiative ? La société Blyenburgh & Co, dirigée par Peter van Blyenburgh, un hollandais basé en France, président de l’association UVS International. Il intervient régulièrement pour des conférences dans le monde des appareils télépilotés – il évite de se référer au mot drone comme il l’avait expliqué lors de la première assemblée générale de la Fédération Professionnelle du Drone Civil. On trouve d’ailleurs la FPDC dans la liste des « founding sponsors ».

Pour quoi faire ?

L’onglet « Site purpose » explique que « l’objectif est de créer un point de référence unique pour que les informations concernant la réglementation des RPAS (nous référençons 264 pays et territoires) ainsi que la terminologie aéronautique et la terminologie recommandée pour les RPAS soient mises à disposition de la communauté des RPAS ». Les RPAS, ce sont les Remotely Piloted Aircraft System. En français les systèmes d’aéronefs télé-pilotés. « Le site donne aussi à cette communauté l’accès à la plus grande bibliothèque de documents de référence et de conseils, et à l’information de promotion de la connaissance des développements des règles régissant les RPAS. La principale valeur ajoutée du site web réside dans le fait qu’il propose des fiches réalisées avec soin de toutes les lois et réglementations, pays par pays, en utilisant un formulaire commun qui permet les comparaisons entre pays, et permet aux opérateurs de RPAS d’obtenir rapidement des informations factuelles sur les possibilités d’usage d’un RPAS dans un pays. Le site web projette de conserver la liste, pays par pays, du nombre d’opérateurs certifiés et des occurrences d’accidents et d’incidents de RPAS ».

Quid des réglementations des drones de loisirs ?

Peter van Blyenburgh avait été très clair sur le sujet pendant son discours à la FPDC : chaque catégorie d’usagers doit prendre son destin en mains. C’est une nécessité puisque l’uniformisation des règles européennes va faire des heureux… et des pilotes déçus, selon le cas et le pays. Le Site RPAS Regulations est clairement destiné aux opérateurs de drones civils, pas au pratiquants pour les loisirs et la compétition. Un tel site reste donc à imaginer ! Des courageux ?

Le site RPAS Regulations se trouve ici.