Guide Denton, 2e édition : un comparatif des réglementations drones sur la planète

Je n’avais pas vu passer la première édition de ce guide qui récapitule les réglementations appliquées aux drones dans 17 régions du globe. Il est réalisé par Denton, un cabinet d’avocats international. L’exercice est particulièrement difficile, d’abord parce que la plupart des réglementations sont complexes, mais aussi et surtout parce qu’elles évoluent très régulièrement. Ce sont les raisons pour lesquelles il n’existe pas de site suffisamment à jour sur le sujet.

Que vaut le guide ?

Il présente les grandes lignes de chaque réglementation, y compris les particularités nationales lorsqu’elles s’ajoutent à des prérogatives comme celles de l’Union Européenne. Concernant la France, le guide décrit correctement les catégories européennes avec les futurs usages en catégorie Spécifique, et n’oublie pas les scénarios français et leur avenir.

Oui mais…

Dommage en revanche qu’il ne mène pas le comparatif entre les réglementations un peu plus loin en indiquant les disparités nationales. Par exemple, il ne relève pas les particularités françaises ajoutées à la réglementation européenne, comme l’usage de drones en agglomération sur l’espace public ou les vols de nuit en catégorie Ouverte. Ou les obligations d’enregistrement et de diffusion de signalement électronique pour les drones de plus de 800 grammes, des particularités le plus souvent ignorées des pilotes étrangers, pour le loisir comme pour les vols à finalité professionnelle. 

Où et quel prix ?

Le guide « Drone laws around the world: A comparative global guide to drone regulatory laws, Second Edition, 2023 » de Denton est disponible en téléchargement sur le site de Denton, gratuitement.