La réglementation concernant les appareils sous-marins sans équipage à bord, autrement dit les drones sous-marins, n’est pas très claire. Elle semble assimilée à la navigation maritime conventionnelle… qui impose une navigation des engins sous-marins en surface et avec leur pavillon (art. L5211-2 du code des transports), à moins d’obtenir une dérogation. 
Et voilà de retour le casse-tête chinois que connaissent si bien les amateurs de drones volants !
Ce qui est déjà certain…
… ce sont les peines encourues lorsqu’un pilote de drone sous-marin ne se conforme pas à la réglementation. En effet, l’article L5242-2 du code des transports stipule que la peine est de 1 an d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende. Il n’en fallait pas moins pour créer une unité spécialisée dans les enquêtes concernant les affaires sous-marines. Vous connaissiez la Gendarmerie des Transports Aériens (GTA), voici désormais la Gendarmerie des Transports Aquatiques (GTA aussi). Il s’agit d’une branche de la Gendarmerie Nationale, sous commandement du général Colin-Baudroie d’Ablette, dotée d’un état-major à Paris, disposant d’ores et déjà d’une section de recherches.
EDIT : Il s’agissait évidemment d’un poisson d’avril, il n’y a pas de Gendarmerie des Transports Aquatiques. Les deux articles mentionnés sont bien réels, eux…
lol 😉
Il est bô le poisson ??
Fred, coupe le feu, la friture va brûler !
Whaaaaa, ils sont sponsorisés Gladius mini avec ce logo?
J’men vais l’raconter à mon poisson rouge !
Plouf et bon vol à tous .
est-il permis de survoler les poissons ?
Est-ce qu’on peut passer sous des baigneurs ?
Il faudra un observateur en plongée à coté de la machine ? (évidement en double commandes pour reprendre le contrôle en cas de soucis XD)
Et je suis étonné qu’on ne parle pas d’enregistrement des machines et autres dispositifs sonore et lumineux en cas de perte de liaison :-p
Le pire dans tout ça c’est que ça reste du domaine du plausible avec nos cher politiques …
c’est le jours du poisson!! :-))
C’est drôle la couleur [jaune] choisie pour le drone sous-marin. Aurait-il mis son gilet ?
Bon ceci soit dit quand vous partez avec masques, palmes et tuba il est aussi recommander de traîner à la surface une bouée de signalisation 🙂
Et … Ce serait trop “”con”” qu’un bateau vous coupe la liaison avec votre engin sous-marin si cher payé … NON ??
Colin-Baudroie d’Ablette… tout un repas!
Excellent …. !!!
Le général Colin-Baudroie d’Ablette, c’est pas le cousin du caporal Mérou Pètes?
La brigade mérouphile ( mérous dressés à l’attaque et au pistage des contrevenants ) de Brest est sur les dents ( de la mer ….Biensur ) 😉 . Pour un S3 sous marin remplir le cerfa 1055345 ( 153 pages ) 150 ans et 3 mois avant la mission ( au moins) …. A adresser au beau frère du cousin du préfet de la préfecture maritime de la l’île de Ré…. Dit : … Petit bateau ou Brice de Nice ou ( au fait de sa gloire) Nemo ou Neptune la tune….
GTA le super jeux de simulation de drone