L’espace aérien, on partage ? (1)

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bo105reverseVous avez été très nombreux, c’est le moins que l’on puisse dire, à avoir consulté notre entretien avec Maxime Coffin de la DGAC. Ca se passe ici pour les retardataires ! Notez que la FFAM nous a emboîté le pas quelques jours après. Rien que des bonnes nouvelles ! Donc voilà, on peut voler, y compris avec une caméra, à des fins de loisirs et tant que les photos et les vidéos ne sont pas utilisées à but commercial. C’est parti, on décolle ? Holà ! Pas si vite… D’abord il faut prendre en compte cette phrase de Maxime Coffin, que l’on trouve dans l’entretien : « il faut garder en mémoire les limitations d’accès à l’espace aérien relatives au survol (interdit) des agglomérations ou des rassemblements de personnes ». Une précision importante et suffisante en théorie. Mais voilà, les hélicoptères et multirotors radiocommandés, aussi petits qu’ils puissent être, partagent l’espace aérien avec des engins beaucoup plus gros. On pourrait imaginer que les jouets sont exempts de suivre les règles de l’aéronautique. dgacAllez expliquer cela à un pilote d’hélicoptère rencontre un drone sur son chemin… Les pilotes de multirotors à qui nous parlons de cela haussent généralement les épaules : « bah, y’a jamais d’avions ni d’hélicos là où je vole, faut arrêter la parano ». Soyons clairs : c’est souvent vrai, mais ce n’est pas sûr du tout. Ce qu’il est en théorie indispensable de faire avant de voler ? Se renseigner pour savoir si c’est autorisé. Jusqu’à quelle hauteur ? Facile, c’est 150 mètres ! Eh bien non, pas toujours, c’est le moins que l’on puisse dire…

Les textes ?

phantom2vision+-07_TCe qu’il faut savoir pour partager l’espace aérien avec un « aéromodèle télépiloté » se trouve dans le second arrêté du 11 avril 2012 (en consultation ici). Article 1, point 1 « Le présent arrêté fixe les conditions d’insertion dans l’espace aérien des aéronefs qui circulent sans personne à bord », et point 2 « Lorsqu’ils évoluent en circulation aérienne générale, les aéronefs visés au 1° ci-dessus se conforment aux règles de l’air, sauf lorsque le présent arrêté en dispose autrement ». Passons rapidement sur les détails : l’article 2 décrit les notions de « en vue » et « hors vue », « à proximité d’une infrastructure destinée à l’atterrissage ou au décollage » et de « zone peuplée ». Et pour les hauteurs, il renvoie vers l’annexe II. Vous allez le constater, cette annexe est un modèle… de complexité. L’article 3 dit que les télépilotes (c’est le terme employé par l’arrêté) d’aéromodèles doivent se conformer aux prescriptions de l’article 4. Pour les activités particulières (c’est-à-dire la plupart des travaux professionnels), c’est l’article 5. Et pour les autres, c’est l’article 6 qui est à prendre en compte. Ce qui nous intéresse pour les vols de loisirs, c’est donc l’article 4.

L’article 4 ?

Son point 1 précise qu’il faut évoluer « hors zone peuplée, sauf autorisation du préfet de département délivrée après avis du service de la défense et de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile territorialement compétents, et peut être utilisé à une hauteur inférieure aux hauteurs minimales de vol définies par les règles de l’air, sous réserve qu’il n’en résulte pas un risque manifeste de dommage à autrui ».  1503441_799681140059154_1912158211_nLe point 3 ajoute que « lorsque les évolutions prévues au 1° ci-dessus se situent dans l’emprise d’un aérodrome, ou à proximité d’une infrastructure destinée à l’atterrissage ou au décollage, les conditions d’exécution des activités correspondantes et les éventuelles dérogations aux prescriptions du présent arrêté font l’objet d’un protocole entre le responsable de l’activité et le service de la navigation aérienne rendant les services de la circulation aérienne sur l’aérodrome, à défaut le prestataire du service d’information de vol d’aérodrome, à défaut l’exploitant de l’infrastructure ». Le point 4 dit que « lorsque les évolutions prévues au 1° ci-dessus interfèrent avec un espace aérien contrôlé ou une zone réglementée, dangereuse ou interdite, les conditions d’exécution des activités correspondantes et les éventuelles dérogations aux prescriptions du présent arrêté font l’objet d’un protocole entre, d’une part, le responsable de l’activité et, d’autre part, le service de la défense ou le service de la navigation aérienne territorialement compétent pour rendre les services de la circulation aérienne dans la portion d’espace aérien concernée, le cas échéant les deux services, à défaut le prestataire du service d’information de vol d’aérodrome, à défaut le service de la défense et la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile territorialement compétents ». Pfiou.

Et en plus clair, ça donne quoi ?

Les vols de loisirs sont autorisés, à condition qu’ils ne soient pas pratiqués dans des zones interdites. Jusque-là, tout va bien. Quelles sont ces zones interdites ? C’est là que tout se complique. La définition d’un vol hors « zone peuplée », c’est quand il n’y a pas survol « de rassemblement d’animaux, ni de rassemblement de personnes ni d’agglomération figurant sur les cartes aéronautiques en vigueur diffusées par le service d’information aéronautique à l’échelle 1/500 000 ou, à défaut, à l’échelle 1/250 000 ». ignoaciPour rappel, 1/500 000, cela signifie que sur la version papier d’une telle carte, 1 cm représente 500 000 cm, soit 5 kilomètres. Où se procurer de telles cartes ? Sur le site de l’IGN par exemple, ici.

Facile, pour l’instant

Mais les choses vont se compliquer singulièrement, c’est le moins que l’on puisse dire. Dans le cas du non-respect des conditions énoncées dans l’article 4 du second arrêté du 11 avril 2012, c’est l’article L6232-4 du Code des transports qui décrit la peine encourue (à consulter ici). « Est puni d’un an emprisonnement et de 75 000 € d’amende le fait pour l’exploitant technique, le propriétaire et, le cas échéant, l’exploitant commercial de : […] 4° Faire ou laisser circuler un aéronef dans des conditions d’utilisation non conformes aux règles édictées en vue d’assurer la sécurité par la présente partie ou par les textes pris en application de la présente partie par le ministre chargé de l’aviation civile et relatifs à l’équipement des aéronefs, aux modalités de leur utilisation, à la composition des équipages et à leurs conditions d’emploi ». Vous voilà au courant : l’amende peut théoriquement aller jusqu’à 75 000 € et un an de prison. Ca fait réfléchir, forcément.

Ok, je veux être en règle !

Il va falloir être attentif et concentré. Pour mieux comprendre, nous avons fait appel à Olivier Duque, éditeur de F-AERO, un service destiné aux pilotes d’appareils grandeur nature, qui bénéficie du soutien de la FFA (Fédération Française d’Aéronautique) et d’accords avec l’IGN, le SIA (DGAC), Météo-France et Eurocontrol. F-AERO propose des outils sur le web, sur smartphones  et sur tablettes, destinés aux pilotes privés. Olivier Duque est lui-même pilote d’hélicoptères, avions et ULM… Avant de démarrer avec les choses compliquées, commençons par un petit jeu !

Helicomicro : Est-il possible d’aller voler avec un AR.Drone 2 de Parrot à 50 mètres de hauteur dans ce coin tranquille (voir la carte Google Maps) de la plaine alsacienne, en bordure du Rhin, en respectant la réglementation ? L’endroit est hors agglomération et à distance de tout rassemblement de personnes. Et est-ce possible en Phantom de DJI à 130 mètres de hauteur ?

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Olivier Duque : Pour bien visualiser l’endroit, la position du télépilote est indiquée par le cercle orange. Sur la carte indiquant la proximité d’aérodromes et hélistations, on constate qu’il se trouve dans une zone de restriction pour les drones en raison de la présence d’une piste IFR, c’est-à-dire accueillant des aéronefs volant aux instruments. C’est celle de l’aéroport de Strasbourg Entzheim, matérialisée par le rectangle multicolore en diagonale. Le cercle orange se trouve dans les zones jaunes et vertes, à la limite de la bleue. Dans la bleue, justement, la hauteur permise est de 200 pieds soit 60 mètres. Dans la jaune, elle est de 330 pieds soit 100 mètres. Dans la verte, elle est de 500 pieds soit 150 mètres. Même si la zone jaune permet d’aller à 100 mètres, la prudence veut que la hauteur la plus basse soit prise en compte, soit 60 mètres. Donc l’AR.Drone 2 peut voler, tant qu’il ne dépasse pas 60 mètres. Le Phantom est soumis à la même limitation, il doit donc rester à moins de 60 mètres en étant prudent, 100 mètres selon la loi.

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Carte AIP-Drones.fr – Cas 2

 

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Extrait carte d’approche en vol à vue du SIA

HM : D’autres choses à savoir ?
OD : Oui : le cercle jaune se trouve en bordure de la zone impénétrable aux drones de la CTR de Strasbourg Entzheim, matérialisée en rouge foncé à l’arrière-plan. La CTR, ConTRol zone, est une zone qui protège l’espace des aéronefs à l’atterrissage et au décollage de toute possibilité d’intrusion. Cette proximité invite à faire preuve de prudence. L’endroit se trouve aussi en limite de zone réglementée de l’aérodrome Strasbourg Neuhof, que l’on distingue masquée au nord. Là encore, la prudence est de rigueur. Le cercle se trouve aussi à la verticale du point de report E (triangle noir sur une carte VAC approche) des aéronefs en vol à vue au point de passage obligatoire en entrée de zone d’aérodrome de Strasbourg Entzheim. Sur ce transit, les aéronefs évoluent jusqu’à environ 1500 pieds, soit 500 mètres de hauteur, c’est-à-dire un peu plus de 300 mètres seulement au-dessus du plafond maximal accordé aux drones. Il faudra aussi être attentif car il y a une proximité de l’aéroport de Lahr, de l’autre côté de la frontière, qui accueille des aéronefs en vol IFR, c’est-à-dire aux instruments. Les zones R199, R111 et R322 sont éloignées, et il n’y a pas de NOTAM connue pour le site. Il faut environ veiller à ce que le vol soit effectué pendant la journée aéronautique, que je simplifie par « du lever du soleil à son coucher ».

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Si vous avez déjà pris des clichés à cette altitude (environ 150 mètres ou 500 pieds) avec un multirotor ou un avion, sachez qu’une rencontre avec un vol habité y est possible… AIP-Drones.fr

HM : Je suis un peu perdu…
OD : Ce sont des notions aéronautiques. Et il faut les bonnes cartes pour débroussailler tout cela. Pour simplifier, le vol à cet endroit est possible, mais il faut respecter une altitude de 100 mètres. Donc 50 mètres avec un AR.Drone, c’est oui. Mais à 130 mètres avec un Phantom, c’est non ! Il faut aussi faire preuve de prudence, il y a une zone impénétrable tout près à l’ouest : il est interdit d’y voler ! Il est plus prudent de se déplacer vers le sud-est pour voler avec moins de contraintes.

Ce post est assez complexe, une petite pause… s’impose. La suite, c’est ici, avec les explications sur les différentes sources d’informations à consulter pour savoir s’il est possible de voler avec un hélicoptère ou un multirotor radiocommandé…

39 COMMENTAIRES

  1. Existe-t-il une carte indiquant où on peut voler avec un drone à 60m, 100m, 150m en restant dans les clous? Ce serait plus simple que ces multiples restrictions, non?

  2. Bonjour ^^

    … on avais abordé le sujet, et certains estimais que la lecture des cartes aéro sa servais à rien et qu’il fallait pas abusé ….
    Perso je suis juste sous la “vois” d’atterrissage d’ORLY, les avions sont à environs 800 pieds soit 243m (des fois j’ai des doutes puisque l’on arrive a distingué des gens qui font “coucou” par le hublot …sans jumelle) et je peut vous dire qu’il en passe des avions !(un soir en 1h on en a compté 117 ! mais sa dépend des période, jour, heure,..)
    Plus deux aérodromes de loisir (petit avions) et un héliport militaire … alors oui la lecture des carte aéro est “obligatoire” du moins pour se qui sont dans la même zone que moi et qui font du vole dit “sauvage”…

    Vivement la suite de cette article !!

    Bien amicalement

  3. Les réglementation aérienne s’est un peu compliqué, je l’avoue.
    Mais pourquoi les services ne les respectent pas, exemple les hélicos et avions qui survolent les routes en agglomération.

  4. Il me semble qu’ils ont une “hauteur planché” à respecté (en théorie) sinon le survole d’agglomération est interdite !

    Pour se qui est des avions, seulement en phase d’approche pour atterrissage (mon cas).

    Pour se qui est des hélicos, les seuls qui peuvent survolé c’est le “dragon” de la sécurité civils (transport médical d’urgence), se de la gendarmerie et des militaire (sous certaine conditions).

    Après comme pour nous il faut demandé des dérogations, autorisation etc …

  5. oui et non car eux se déplace vite et sur de grande distance donc si tu entend rien tu décolle, 5 min après un hélico arrive … c’est trop tard … certains sont très bruyant donc tu les entend de loin mes d’autre … un ULM quand tu l’entend c’est trop tard il est déjà dans ton périmètre de vole …

    … et dire que certain ne voyent les avions que à la TV … snif

  6. Parceque sur un aérodrome on trouve avant tout des personne pratiquant l’aviation de loisir, et ceux-ci sont parfois un peu “larges” sur les reglementations, particulierement en VFR
    Les zones interdites de survol sont effectivement respectées (vu les risques encourrus personne ne s’y hasarde trop volontairement…) mais sorti de là, c’est parfois un peu plus laxiste (se faire gronder par une hypothétique tour de controle etant le pire qui puisse se produire…)
    On a ce genre de souci sur des terrains FFAM en bordure d’aerodrome, ou il n’est pas rare que les hélicos survolent le terrain au decollage au lieu de le contourner…
    Encore une raison de plus de voler loin des aérodrome, ou alors avec un plafond très bas

  7. La réponse est oui… Mais il va falloir être patient, j’ai scindé le post en plusieurs parties (sinon c’est malalatête assuré 🙂 )

  8. La DGAC est la aussi pour se genre de problème ! 🙂 nous avons des devoir mais aussi des droit !
    Dans se genre de cas on note le numéro de l’appareil, la date et l’heure et on transmet la plainte ! normalement la DGAC doit faire un rappel à l’ordre au pilote ET à la tour de contrôle qui à laissé faire cette manœuvre !
    1 survole peut arrivé … mais quand les plaintes se succède sa dénote un problème, surtout si c’est toujours le ou les même hélico et le même contrôleur dans la tours, se qui crée une mise en danger de la vis d’autrui !
    La DGAC comme n’importe quelle force de l’ordre ! ils sont pas la pour nous embêté mais pour faire appliqué les lois.

  9. Dans certaines configurations, un aéronef peut voler à 150 mètres sol (ce qui est très très bas) et du sol, on appréhende très mal la hauteur de vol d’un avion qui passe en pensant le plus souvent à tort qu’il est très bas. L’usage en aviation générale de loisirs est de voler aux environs de 500 mètres sol.

  10. C’est vrai, mais tout est affaire de compromis
    La cohabitation modeliste/aeroports est deja assez houleuse parfois, et une multiplication des plaintes peut egaement avoir pour effet pervers de faire degager le club d’aeromodelisme (a choisir entre deplacer un aerodrome et un terrain ou 15 mecs font voler des jouets, souvent c’est l’aerodrome qui gagne)
    Alors effectivement si sur une periode courte ces infractions se repetent, une plainte est possible, mais cela reste souvent impuni tout de même afin de menager les susceptibilités

  11. moui … vus sous cette angle … il est vrais que je suis plutôt hargneux et pas très diplomate 🙂 lol

    Mais le jours où le pilote de l’hélico va se loupé et passera trop bas et se boufferas un RC dans la poire qui seras le fautif ??
    les journaleux en ferons encore leurs choux gras en disant que c’était de la faute du vilains modéliste anarchiste qui na pas respecté les règles comme d’habitude ! alors que c’est faux !! c’est le pilote d’hélico qui n’aura pas respecté ( et accessoirement la tour de contrôle !) …

    sa devient vraiment pénible se comportement du : tu te tait ou tu te casse!

    sa dénote quand même que certain ne respecte pas les règle en aéro et un jours sa seras le drame … mais bon c’est l’époque qui veux sa ! a se qu’il parait …

  12. Je suis persuadé que le problème du moment n’est pas vraiment du côté des appareils habités, tout simplement parce que les pilotes risquent leur peau à faire des âneries. Les pilotes de drones, en revanche, volent par procuration : il ne leur arrive rien en cas de crash. Ce qui explique qu’on trouve des vidéos de pilotes qui se vantent d’être à 900 ou 1000 mètres avec leur Phantom 2 Vision… Et il risque d’y en avoir beaucoup beaucoup dans les mois à venir, à moins de sérieux efforts en communication…

  13. Ingérable, c’est tout le problème. Les gens qui se documentent et font preuve de bon sens oui, mais ça risque de ne pas être la majorité quand on voit l’explosion des volumes de vente de machines RTF, achetées par le tout venant.

    On a pas fini d’entendre parler des vols en ville, des drones crashés (fly away) sur des taxiway d’aérodromes ou de vols au milieu des lotissements !

    Jusqu’au jour où…

    Fred, tu dis dans cet article “à des fins de loisirs et tant que les photos et les vidéos ne sont pas utilisées à but commercial”, ça signifie qu’on peut le diffuser sur le net sous certaines conditions (et alors là, c’est la porte ouverte).

    J’avais retenu que c’est une tolérance dans la mesure ou les images sont utilisées dans le cadre privé, ce qui signifie pas de diffusion. Les mots ont leur importance, qu’en est-il ?

  14. Vole habité ou pas les gens sont inconscient dans la majorité ! on pensé la même chose avec les voitures et les deux roues … résultat on vois partout sur le net des “abrutis” (désolé je trouve pas d’autre terme) qui font n’importe quoi sur la route ! exemple le tour du périph en moins de 15 min et sans se faire flashé …

    Alors oui ! la majorité des pilotes sont des gens responsables qui sont très à cheval sur la sécurité mais comme partout il suffit d’un ou deux et c’est le drame …

    La en l’occurrence, dans le retour de FABIEN.T, c’est pas un droneur isolé dans un champs …

    Maintenant oui effectivement on vas avoir du chagrins avec tout c’est gens qui vont se jeté dessus pour faire des vidéo / photo de leurs vacances … et les enfants qui vont en hérité rapidement car papa sera pas le faire volé ou une fois les vacance fini bin le petit pourras joué avec … en espérant que l’effet de mode s’essouffle vite pour évité l’accident .

  15. Je n’ai pas cité à nouveau l’intégralité des propos de Maxime Coffin, qui précise “Cela exclut exploitation des images à titre public”. J’ai consulté plusieurs avocats pour comprendre ce qu’était cette notion de “public”. Le souci, c’est que je n’ai pas obtenu de réponse définitive. Chaque jurisprudence tire la couverture dans un sens ou dans l’autre. Twitter une diffusion publique ? Probablement, oui. Tout comme Pinterest, les blogs et les sites web. Les forums ? Facebook ? C’est moins sûr, il faut une cooptation ou montrer patte blanche, la notion de “public” s’y casse les dents.
    Donc oui, tu as raison, les mots ont leur importance… mais c’est encore un peu compliqué pour l’instant !
    Je reviens sur le fait que je n’ai pas cité la partie “public” en rappelant que les mots rapportés par la FFAM dans son entretien avec la DGAC ne mentionnent pas cette notion…

    Si dans un premier temps il était compris, intégré et acté par les pilotes de loisirs que les vols en zones urbaines sont strictement interdits, tout comme le survol de personnes, ce serait simplement formidable. J’y ajoute à cela le survol des routes et autoroutes qui ne figure pas dans les textes français. Mais pour que cette prise de conscience arrive, il faudrait une vraie volonté de communication de la part des pouvoirs publics. “Ca vient” est la réponse qu’on m’a donnée… il y a plusieurs mois.
    Ce serait dommage qu’un incident devienne le support d’une campagne de sensibilisation… gratuite. D’autant plus dommage il existe des mesures très peu coûteuses comme l’obligation de prévenir les usagers dans le cadre de la vente de ces engins, qui pourraient être prises très rapidement – et qui à ma connaissance seraient bien accueillies par les distributeurs. Restent les achats en Chine ou à l’étranger, mais cela ne concerne que les passionnés… qui sont forcément prévenus des limites de leur pratique puisqu’ils fréquentent des milieux bien informés.
    Il faudrait aller plus loin encore et faire comprendre les dangers de l’espace aérien, notamment la proximité des aéroports. C’est-à-dire le sujet de ce post (et de ceux qui vont lui succéder) 🙂
    Clairement, la sécurité me semble primordiale. Pour l’instant, on n’y est pas, tout reste à faire.

    Ensuite vient la question du droit de diffusion et / ou de commercialisation des images. Le sujet est complexe, prend ses racines dans l’existant, doit tenir compte des nouvelles technologies. Mais ça, ça fera l’objet d’une autre série de posts 😉 Chaque chose en son temps, c’est déjà bien assez compliqué…
    (Même si j’ai bien conscience que les deux sujets sont liés).

  16. Faut quand meme relativiser
    Comme disait Fred, quand tu es dans un hélico/avion, tu fais quand meme attention car le risque est réel (j’ai rarement autant eu la sensation que “ca peut mal se passer” qu’en bapteme de l’air) et c’est un frein puissant.
    Par ailleurs, en bordure d’aerodrome quand tu es modeliste, tu fais aussi attention car tu sais que parfois certains appareils passent un peu court / un peu bas, alors tu gardes l’oeil ouvert (d’autant les gens qui prennent la peine de pratiquer sur terrain agréé sont generalement de la categorie de ceux qui font attention à la sécu)
    Du coup, et alors que l’aeromodelisme est pratiqué dans ces conditions depuis deja des années, il n’y a pas d’accident notable, c’est plutot heureux 🙂
    Il faut juste garder en vue dans nos discours que, tant en modelisme qu’en grandeur, certain pilotes prennent des largesses avec la reglementation en vigueur, et qu’il faut décourager ces pratique, mais sans pour autant tomber dans l’excès de zèle

  17. Je rejoints quand meme Fred pour dire que le pilote d’avion ou d’hélico sera quand meme toujours 100 fois plus vigilant que celui de drone.
    1 vie vs 1000€ (voire bcp moins dans mon cas)
    Il n’y a pas photo.
    En meme temps je trouve qu’il faut vraiment le chercher pour aller voler pret d’aéroports/héliports etc…
    si tu as plus de 3 neurones tu voles pas ou tres bas.
    Par exemple je vais souvent voler dans un parc pret d’un hopital qui a un héliport… ma limite est celle de la cime des arbres avoisinsants, je me dis que le pilote d’hélico va pas s’amuser a faire du low riding :p (au pire il prendra un 107l dans le cockpit ca risque pas de lui faire tres mal vous me direz ^^)

  18. Cool ,ça à bougez beaucoup plut tôt que je pensez pour réglementation du FPV 🙂 !

    On est comme même passez du stade clairement interdit à tolérer avec “loi” de bon sens ,c’est une énorme avancé !

    Allez ,plus qu’a multipliez par 10 puissance d’émission max autorisez et ça sera parfait 🙂 !

  19. Et pour ce qui est du ifly 4s, tu pense quoi de ce drone ?
    déjà entendu parler ? je le trouve sympa

  20. “Je rejoints quand meme Fred pour dire que le pilote d’avion ou d’hélico sera quand meme toujours 100 fois plus vigilant que celui de drone.
    1 vie vs 1000€ (voire bcp moins dans mon cas)
    Il n’y a pas photo.
    En meme temps je trouve qu’il faut vraiment le chercher pour aller voler pret d’aéroports/héliports etc…
    si tu as plus de 3 neurones tu voles pas ou tres bas.”

    Complètement d’accord.
    Je fais plus confiance au pilote grandeur.

  21. Pour parler franchement, il y a des moments ou je me demande plutôt s’ils ne l’ont pas pris dans la tête… comme quoi on en revient toujours à la sécurité… 🙂

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